Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

EUTELSAT : avis favorable de l’Arcep sur l’exploitation de la position orbitale 76° Est

ACCÈS LIBRE | L’Arcep a rendu un avis favorable à la demande formulée par Eutelsat auprès de l’Agence nationale des fréquences (ANF) pour exploiter un système satellitaire la ...

26/03/2010 10:31
Institutionnel

AFP : deux personnalités de l’audiovisuel candidates ...

Une dizaine de postulants ont fait hier acte de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/03/2010 10:31
Institutionnel

PROJET DE DECRET SMAD : le ministère ...

Ainsi que nous l'indiquions hier, le ministère de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/03/2010 10:32
Institutionnel

TRES HAUT DEBIT : réponse de l’Avicca ...

L’Avicca, les associations des maires de France (AMF), des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/03/2010 10:32
Institutionnel

PLACEMENT DE PRODUITS : 6 organisations d’auteurs ...

L’ARP, le Club des Auteurs, le Groupe 25 Images ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/03/2010 10:32
Institutionnel

SIRTI : demande au gouvernement d’annuler la ...

Le Sirti a demandé hier au gouvernement d’annuler la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/03/2010 10:32
Justice

TF1 / ALERTE A LA BOMBE : ...

Un homme, mécontent de la diffusion du documentaire Le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/03/2010 10:32
Institutionnel

PROJET DE DECRET SMAD : ouverture d’une consultation publique

ACCÈS LIBRE | Le ministère de la Culture et de la Communication a ouvert lundi une consultation publique sur le projet de décret relatif aux Services de médias ...

24/03/2010 10:33
Institutionnel

FRANCE TV / SPI / USPA : ...

Satellifast / résumé : France Télévisions, le Spi et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/03/2010 10:33
Institutionnel

CANAL+ : mise en demeure par le ...

Le CSA a mis en demeure Canal+ en raison ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/03/2010 10:33
Institutionnel

CSA : i>télé mise en demeure pour ...

Le CSA a mis en demeure i>télé pour avoir ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/03/2010 10:33
Institutionnel

ADAPTATEURS TNT DEFAILLANTS : publication au JO ...

L’avis de Bercy destiné aux fabricants, importateurs et distri-buteurs ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/03/2010 10:33
Institutionnel

FTV / CONV.COLLECTIVE & RESTRUCTURATION : projet ...

France Télévisions a signé un projet de protocole d’accord ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/03/2010 10:34
Institutionnel

DROITS DERIVES : création d'une Fédération française ...

La Fédération française des droits dérivés (F2D2), qui réunit ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/03/2010 10:33
Institutionnel

UER : appel à une politique du ...

L’UER a encouragé hier les décideurs participant au Sommet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/03/2010 10:33
Justice

PIRATAGE : report en septembre du procès ...

Le procès de Vincent Valade, accusé d’avoir permis le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/03/2010 10:33
Institutionnel

CLASSIFICATION DE FILMS : ARP et SACD ...

L’ARP s’est opposée vendredi à la surclassification des œuvres ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/03/2010 10:34
Institutionnel

SACD / CSA : critique de la ...

La SACD a protesté auprès du CSA contre sa ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/03/2010 10:34
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : accords signés avec 4 ...

France Télévisions a annoncé vendredi avoir signé des accords ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/03/2010 10:34
Institutionnel

CSA : publication sur internet du report ...

Le CSA a publié vendredi sur son site internet ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/03/2010 10:34
Institutionnel

NKM : agenda

ACCÈS LIBRE | Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et du Développement de l’économie numérique, déjeunera mercredi avec des parlementaires des régions Pays-de-la-Loire et Bretagne, au ...

22/03/2010 10:34
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, s'entretiendra jeudi à 9 h avec Nonce Paolini, pdg de TF1.

22/03/2010 10:34
Justice

PIRATAGE : début aujourd’hui du procès du ...

Vincent Valade, soupçonné d'avoir permis le téléchargement de plus ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/03/2010 10:34
Justice

CARRERE : décision du tribunal de commerce ...

Le tribunal de commerce de Bobigny a renvoyé, le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/03/2010 10:34