Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

SOCIETES CIVILES : un député UMP demande ...

Yannick Favennec, député UMP de la Mayenne, a indiqué ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/04/2010 10:29
Institutionnel

FTV : diffusion de trois spots représentant ...

France Télévisions diffuse depuis mercredi sur ses antennes trois ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/04/2010 10:29
Justice

VIVENDI : la cour d’appel rejette sa ...

La cour d’appel de Paris a rejeté la demande ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/04/2010 10:30
Justice

F2 / LES INFILTRES : Juppé en ...

Le maire UMP de Bordeaux, Alain Juppé, a adressé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/04/2010 10:30
Institutionnel

UE : Bruxelles lance une consultation publique ...

Satellifast / résumé : La Commission européenne a lancé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/04/2010 10:31
Institutionnel

ALEXANDRE BOMPARD : Arnaud Lagardère évasif sur ...

Interrogé hier lors de l’assemblée générale du groupe Lagardère ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/04/2010 10:31
Institutionnel

FTV / M. TABAROT (UMP) : une ...

La députée UMP Michèle Tabarot, présidente de la commission ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/04/2010 10:32
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : identification de la publicité générique

ACCÈS LIBRE | Le CSA a invité France Télévisions à utiliser le terme « Annonce » afin de permettre l’identification de la publicité générique diffusée après 20 h ...

27/04/2010 10:32
Institutionnel

TRIPLE PLAY : Bruxelles remet en cause ...

Bruxelles aurait adressé une mise en demeure à Paris ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/04/2010 10:32
Institutionnel

CHRONO DES MEDIAS : décret sur dérogation ...

Présenté mercredi dernier en Conseil des ministres par Frédéric ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/04/2010 10:32
Justice

PROPOS OFF DE SARKOZY : un journaliste ...

Un journaliste de Rue 89 a été convoqué le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/04/2010 10:32
Institutionnel

TOUT NUMERIQUE : troisième vague de la ...

Le Gip France Télé Numérique lancera le 25 avril ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/04/2010 10:33
Institutionnel

RACHAT TMC ET NT1 : le Conseil ...

Le Conseil d’Etat a rejeté hier « pour défaut ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/04/2010 10:33
Institutionnel

CSA / OPERATEUR DE JEUX : consultation ...

Le CSA a ouvert une consultation publique sur un ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/04/2010 10:33
Institutionnel

CISAC : mise en ligne de trois ...

La Cisac, Confédération internationale des sociétés d’auteurs et compositeurs ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/04/2010 10:33
Institutionnel

ACCORD TDF / VIRGIN MOBILE : réactions

L’accord conclu hier entre Virgin Mobile et TDF en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/04/2010 10:33
Institutionnel

TV PUBLIQUE : l’UER dénonce la politisation ...

L’UER a dénoncé hier les coupes budgétaires dans les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/04/2010 10:33
Institutionnel

CHRONO DES MEDIAS : décret sur la ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/04/2010 10:33
Institutionnel

TF1 : les sites web du groupe ...

TF1.fr, TF1 News et LCI Radio ont signé avec ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/04/2010 10:33
Institutionnel

SNRL : les radios associatives « créatrice ...

Le SNRL a mis hier en avant les résultats ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/04/2010 10:33
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : organisation de rencontres avec ...

La direction du marketing affinitaire de France Télévisions, créée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/04/2010 10:33
Institutionnel

ARCEP / FIBRE : consultation sur conditions ...

L’Arcep met en consultation publique jusqu’au 20 mai (17 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/04/2010 10:33
Institutionnel

AFDESI / SERVICES INTERACTIFS SUR TNT : ...

Au lendemain de la publication par le CSA de ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/04/2010 10:33
Justice

TF1 / HAUTE DEFINITION : le maire ...

François Asensi, député-maire PCF de Tremblay-en-France, a annoncé hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/04/2010 10:33