Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

CSA : des mesures destinées à favoriser ...

Satellifast / résumé : Le CSA, qui a réactualisé ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/05/2010 10:43
Institutionnel

CSA : pas de gels de droits ...

Le CSA a réactualisé l’étude qu’il avait réalisée en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/05/2010 10:43
Institutionnel

UE : la bande 800 MHz devrait ...

La Commission européenne a adopté une décision relative aux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/05/2010 10:43
Institutionnel

DECRET CABSAT ADSL : satisfaction de l’ACCeS

L’ACCeS s’est félicitée hier de la publication du décret ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/05/2010 10:43
Institutionnel

JOURNALISTES ENLEVES : Carolis va se rendre ...

Patrick de Carolis, le président de France Télévisions, se ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/05/2010 10:43
Justice

ENDEMOL : référé gagné à Rennes sur ...

La société de production Endemol, propriétaire de la société ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/05/2010 10:43
Justice

FRANCE INTER / BRUNO COLLOMBAT : condamnation ...

France Inter a été condamnée hier par le tribunal ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/05/2010 10:43
Justice

JEANMARCMORANDINI.COM : assigné en justice par Jean-Luc ...

Jean-Luc Delarue, l’animateur-producteur (Réservoir Prod) a assigné en justice ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/05/2010 10:43
Institutionnel

TRIPLE PLAY : FAI, éditeurs VoD et ...

Satellifast / résumé : Les opérateurs télécoms, les auteurs ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/05/2010 10:44
Institutionnel

PARLEMENT EUROPEEN : adoption d’une résolution sur ...

Satellifast / résumé : Le Parlement européen a adopté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/05/2010 10:44
Institutionnel

AGENDA NUMERIQUE : l’ACT se félicite de ...

L’Association des télévisions commerciales européennes (ACT) s’est félicitée hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/05/2010 10:44
Institutionnel

DECRET SMAD : telcos, éditeurs VoD et ...

Satellifast / résumé : En désaccord avec le projet ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/05/2010 10:44
Institutionnel

LICENCE GLOBALE : un député dépose une ...

Le député Michel Zumkeller, apparenté UMP, a déposé une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/05/2010 10:44
Institutionnel

HADOPI : point d’étape et calendrier

La Hadopi a apporté quelques éclaircissements quant au calendrier ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/05/2010 10:44
Institutionnel

PUB ALIMENTAIRE : proposition de loi pour ...

La députée UMP Valérie Boyer a déposé une proposition ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/05/2010 10:44
Institutionnel

DECRETS TASCA CABLE / SAT : satisfecit ...

La Confédération des producteurs audiovisuels (CPA) (Spect, Uspa, SPFA) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/05/2010 10:44
Institutionnel

PROJET DECRET SMAD/ORANGE : texte contradictoire, contre ...

Soumis à consultation jusqu’au 16 avril dernier par le ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/05/2010 10:28
Institutionnel

CSA / ACCESSIBILITE : quotas sur l’audiodescription ...

Une convention fixant un pourcentage de programmes à audiodécrire ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/05/2010 10:29
Institutionnel

DECRETS TASCA : parution du décret sur ...

Satellifast / résumé : Le décret qui établit le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/05/2010 10:29
Institutionnel

NKM : agenda

Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/05/2010 10:29
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, déjeune demain avec Patrick Zelnik, pdg du label indépendant Naïve, président d’Impala.

03/05/2010 10:29
Justice

FRANCE 2 / LES INFILTRES : le ...

Le parquet de Bordeaux a ouvert une enquête préliminaire ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/05/2010 10:29
Institutionnel

AEF : parution au JO du décret ...

Le décret approuvant les statuts de la société nationale ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/04/2010 10:29
Institutionnel

DECRETS TASCA : parution au JO du ...

Le décret du 27 avril « relatif à la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/04/2010 10:29