Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

NKM : une offre triple play à ...

La secrétaire d'Etat en charge de la Prospective et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/06/2010 10:35
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : signature accord SACD, Scam, ...

France Télévisions a signé hier avec la SACD, la ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/06/2010 10:35
Institutionnel

PUB / FRANCE TELEVISIONS : le PCF ...

Le PCF a dénoncé hier le « lobbying éhonté ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/06/2010 10:35
Institutionnel

ROD : rapport d'étape sur l'état du ...

Le Réseau des organisations du documentaire (ROD) a présenté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/06/2010 10:35
Institutionnel

DOCUMENTAIRE : lancement d'une étude par le ...

Le ministère de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/06/2010 10:35
Institutionnel

FICAM/SPI/SEDPA : réflexion commune sur la dématérialisation ...

La Ficam, le Spi et le Sedpa ont annoncé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/06/2010 10:35
Institutionnel

AL AQSA TV : les syndicats jordaniens ...

Les syndicats professionnels jordaniens ont protesté hier contre la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/06/2010 10:35
Justice

E-U : une décision de la Cour ...

La Cour suprême américaine a décidé hier que les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/06/2010 10:35
Justice

PROCES VIVENDI : jugement mis en délibéré ...

Le jugement dans le procès de l'ancien pdg de ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/06/2010 10:35
Institutionnel

HAUT DEBIT / ZONES RURALES : 30 ...

Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/06/2010 10:36
Institutionnel

FTV / CFI / ASBU : Arrabia, ...

Les projets déposés par Arrabia, chaîne éducative marocaine éditée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/06/2010 10:36
Institutionnel

GROUPES PRIVES : lettre à N. Sarkozy ...

Les patrons des groupes Canal+, M6, NextRadioTV, NRJ, RTL ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/06/2010 10:36
Institutionnel

BLIC / BLOC : audition commune à l'Assemblée

ACCÈS LIBRE | Le Bureau de liaison des organisations du cinéma (Bloc) et le Bureau de liaison des industries cinématographiques (Blic) sont auditionnés ensemble aujourd'hui à 10 h ...

24/06/2010 10:36
Institutionnel

ARCEP / J.-L. SILICANI : audition à l'Assemblée le 30 juin

ACCÈS LIBRE | Jean-Ludovic Silicani, président de l'Arcep, et Philippe Distler, directeur général, seront auditionnés le 30 juin à 16 h 15 par la Mission d'information commune sur ...

24/06/2010 10:36
Justice

VIVENDI : pas de condamnation requise pour ...

Le ministère public n'a pas requis hier de condamnation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/06/2010 10:36
Institutionnel

COPIE PRIVEE / TELEPHONE MULTIMEDIA : l'Afom ...

L'Association française des opérateurs mobiles (Afom) a engagé un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/06/2010 10:37
Institutionnel

AFGHANISTAN / FRANCE 3 : Paris attend ...

Les « échanges » avec les ravisseurs des deux ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/06/2010 10:37
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : soutien à la décision ...

La Commission européenne a apporté lundi son soutien à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/06/2010 10:37
Institutionnel

COLLECTIF DES INDEPENDANTS POUR LE NUMERIQUE : ...

Suite à la tenue de l'assemblée générale ordinaire, les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/06/2010 10:37
Institutionnel

TV / MUSIQUE : parution des barèmes ...

Le mode de calcul de la rémunération due par ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/06/2010 10:37
Justice

CAP 24 : décision du tribunal de ...

Prévue hier, la décision du tribunal de commerce de ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/06/2010 10:37
Institutionnel

CSA / DEONTOLOGIE : réunion avec les ...

Le CSA a réuni mercredi les responsables de l'information ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/06/2010 10:38
Institutionnel

SACD : perceptions de plus de 176 ...

L'Assemblée générale annuelle de la SACD, qui s'est réunie ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/06/2010 10:38
Institutionnel

ARTE : publication au JO de l'arrêté ...

L'arrêté du 7 juin approuvant une prise de participation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/06/2010 10:38