Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : 9 M€ d'économies réalisées ...

Le conseil d'administration de France Télévisions a tenu hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/06/2010 10:33
Institutionnel

FTV : le groupe prend plusieurs engagements ...

A l'issue de la remise du rapport du comité ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/06/2010 10:33
Institutionnel

OFFRE FICTION CHAÎNES GRATUITES : 32 241 ...

Le CSA a rendu publique son étude sur la ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/06/2010 10:33
Institutionnel

F. MITTERRAND/APA : France TV doit accroître ...

France Télévisions doit accroître chaque année ses ressources consacrées ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2010 10:33
Institutionnel

RNT : la mission Kessler officiellement installée

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/06/2010 10:33
Institutionnel

AFGHANISTAN / FRANCE 3 : journée de ...

Le PS et le PCF ont apporté hier leur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/06/2010 10:33
Institutionnel

FRANCE TV / APA : plusieurs intervenants ...

Plusieurs intervenants de la 7ème Journée de la création ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/06/2010 10:34
Institutionnel

FTV / PUB : « Revenir sur ...

La sénatrice centriste Catherine Morin-Desailly, vice-présidente de la commission ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/06/2010 10:34
Institutionnel

FRANCE TV / APA : durée du ...

Alors que le pouvoir exécutif doit proposer dans les ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/06/2010 10:34
Institutionnel

DECRET SMAD : transmission dans les prochains ...

Roland Husson, sous-directeur de l'audiovisuel à la DGMIC, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/06/2010 10:34
Institutionnel

CREATION TV : la difficulté de trouver ...

La deuxième table ronde de la 7ème Journée de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/06/2010 10:34
Institutionnel

CIRCULATION DES OEUVRES : aggravation de la ...

Michel Boyon, le président du CSA, a indiqué hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/06/2010 10:34
Institutionnel

CHARTE ALIMENTAIRE A LA TV : le ...

Le CSA a remis vendredi à la ministre de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/06/2010 10:35
Institutionnel

ALEXANDRE BOMPARD : bien en route pour ...

Selon un confidentiel de Libération daté d’aujourd’hui, Alexandre Bompard ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/06/2010 10:35
Institutionnel

HADOPI : publication au JO du décret ...

Le décret du ministre de la Justice et des ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/06/2010 10:35
Institutionnel

HADOPI : durée des mandats des membres ...

Une délibération de la Commission de protection des droits ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/06/2010 10:35
Institutionnel

PATRICK DE CAROLIS : élection à l'Académie des Beaux-Arts approuvée

ACCÈS LIBRE | L'élection de Patrick de Carolis, président de France Télévisions, à l'Académie des Beaux-Arts en tant que membre titulaire dans la section des membres libres, a ...

28/06/2010 10:35
Institutionnel

JEUX D'ARGENT EN LIGNE : Iliad Gaming ...

Iliad Gaming SAS, filiale à 100 % d'Iliad (maison ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/06/2010 10:35
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/06/2010 10:35
Institutionnel

NKM : agenda

La secrétaire d'Etat en charge de la Prospective et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/06/2010 10:35
Justice

PROCES VIVENDI : la défense de Jean-Marie ...

La défense de Jean-Marie Messier, ancien pdg de Vivendi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/06/2010 10:34
Justice

FRANCE 3 / JOURNALISTE GIFLE : plainte ...

Un journaliste cameraman de France 3 Ile-de-France, Pierre Lassus ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/06/2010 10:34
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : avis motivé à 12 ...

La Commission européenne a envoyé des avis motivés à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/06/2010 10:35
Institutionnel

ACCES DES ASSOCIATIONS AUX MEDIAS AV : ...

Michel Boyon, président du CSA, a installé hier une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/06/2010 10:35