Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

EQUIPEMENTS HERTZIENS : consultation publique sur la ...

La Commission européenne a ouvert jusqu'au 15 septembre une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/08/2010 10:35
Institutionnel

TF1 / TMC / NT1 : publication ...

La délibération du CSA datée du 15 juin 2010 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/08/2010 10:35
Institutionnel

TDF : coupures TV programmées cette nuit ...

La diffusion hertzienne télévisée sera coupée au cours de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/08/2010 10:35
Institutionnel

CONTINUITE DE RECEPTION TV : publication au ...

Le décret du 26 août 2010 relatif à l'aide ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/08/2010 10:35
Institutionnel

ALJ (DILEMME) : mise en demeure par ...

Le CSA a adressé en juin une mise en ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/08/2010 10:35
Institutionnel

NKM : agenda

ACCÈS LIBRE | Nathalie Kosciusko-Morizet, la secrétaire d'Etat chargée de la Prospective et du Développement de l'économie numérique, s'entretiendra jeudi à 16 h 30 avec Patrick Zelnik, pdg ...

30/08/2010 10:35
Justice

RADIO FRANCE : Jean-Luc Hees sera personnellement ...

Jean-Luc Hees, pdg de Radio France, a indiqué vendredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/08/2010 10:34
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : « Satisfaction » de ...

La Confédération des producteurs audiovisuels (CPA) « prend acte ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/08/2010 10:35
Institutionnel

GOUVERNEMENT : réponse au Livre vert sur ...

Les autorités françaises ont répondu cet été à la ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/08/2010 10:35
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : premières rencontres entre Rémy ...

Rémy Pflimlin a rencontré hier les syndicats de France ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/08/2010 10:35
Institutionnel

TV EN PRISON : un système de ...

Robert Badinter, ancien garde des Sceaux, qui avait autorisé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/08/2010 10:35
Institutionnel

FRANCE 3 / OTAGES : rassemblement de ...

Un rassemblement est prévu jeudi 2 septembre à Paris ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/08/2010 10:35
Justice

FRANCE 3 : plainte d'un journaliste contre ...

David Lassus, un JRI de France 3, qui avait ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/08/2010 10:35
Institutionnel

CONSEIL DES MINISTRES : communication sur le ...

Frédéric Mitterrand a présenté hier en Conseil des ministres ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/08/2010 10:36
Institutionnel

FRANCOIS BAROIN : le gouvernement va taxer ...

Le gouvernement va taxer davantage les offres « triple ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/08/2010 10:36
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : pour la CGT, « ...

Alors que France Télévisions fait l'objet d'un redressement fiscal ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/08/2010 10:36
Institutionnel

TRIPLE PLAY : les FAI taxés davantage ...

Le gouvernement envisage de taxer davantage les offres triple ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/08/2010 10:37
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : lancement consultation sur la ...

Le groupe de réflexion sur la numérisation créé en ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/08/2010 10:37
Institutionnel

TOUT NUMERIQUE : le calendrier pour la ...

La région Rhône-Alpes passera au tout numérique en trois ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/08/2010 10:37
Institutionnel

EQUIPEMENT NUMERIQUE SALLES : examen amendements (commission ...

La commission de la Culture, de l'Education et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/08/2010 10:37
Institutionnel

HADOPI : campagne de sensibilisation au péage ...

L'Hadopi (Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/08/2010 10:38
Institutionnel

CSA : mise en demeure de plusieurs ...

Le CSA a adressé des mises en demeure à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/08/2010 10:38
Institutionnel

COMMISSION DE TERMINOLOGIE : les nouveaux néologismes ...

Une série de néologismes conçus par la Commission générale ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/07/2010 10:40
Institutionnel

CSA : appel à candidatures pour une ...

Comme attendu, le CSA, réuni mardi en assemblée plénière ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/07/2010 10:40