Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

FISCALITE CULTURELLE : Jacques Toubon chargé d'une ...

Nicolas Sarkozy a demandé à l'ancien ministre Jacques Toubon ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/12/2010 10:32
Institutionnel

TRES HAUT DEBIT : l'Assemblée des départements ...

Les départements demandent une politique « volontariste et ambitieuse ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2010 10:32
Institutionnel

ASSISES CONVERGENCE MEDIAS : Google, etc., devront ...

« Le temps de la loyauté est révolu » ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2010 10:32
Institutionnel

ASSISES CONVERGENCE MEDIAS : la TMP, un ...

Le retard français dans le déploiement de la télévision ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/12/2010 10:32
Institutionnel

ASSISES CONVERGENCE MEDIAS / CSA : délibération ...

Le CSA devrait rendre aujourd'hui une délibération sur la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/12/2010 10:32
Institutionnel

REMY PFLIMLIN : auditionné à l'Assemblée sur l'exécution du Com

ACCÈS LIBRE | La commission des Affaires culturelles et la commission des Finances de l'Assemblée nationale procèdent aujourd'hui à 17 h 30 à l'audition, ouverte à la presse ...

14/12/2010 10:32
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE : amendement adopté sur la ...

Les députés, qui examinent actuellement en séance publique le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/12/2010 10:33
Institutionnel

SENAT : adoption de la proposition de ...

La proposition de loi sur les télécommunications, présentée par ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/12/2010 10:33
Institutionnel

PARLEMENT EUROPEEN : vote du rapport sur ...

La version finale du rapport de Philippe Juvin sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/12/2010 10:33
Institutionnel

AEF : l'Intersyndicale de France 24 convoque ...

Des représentants du personnel CFDT, CFE‐CGC et SNJ, du ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/12/2010 10:33
Institutionnel

FRANCE 2 / AMENDE : la direction ...

La direction de France Télévisions a réagi hier à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/12/2010 10:34
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE : adoption amendement relatif au ...

Les députés, qui examinent actuellement en séance publique le ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/12/2010 10:34
Institutionnel

DECRETS TASCA / SERIE CLUB : accord ...

En parallèle de l'accord conclu avec l'Uspa, le SPFA ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/12/2010 10:34
Institutionnel

AEF : C. Ockrent « pas informée ...

Christine Ockrent, dg déléguée de l'Audiovisuel extérieur de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/12/2010 10:34
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : la « note d'orientation ...

La présidence de France Télévisions vient d'envoyer à ses ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/12/2010 10:34
Justice

PATRICK BINET (TF1 DA) : un an ...

L'ancien patron de TF1 International, Patrick Binet, a été ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/12/2010 10:34
Institutionnel

NUMERIQUE : lancement de l'appel à projets ...

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/12/2010 10:35
Institutionnel

FRANCE 2 : le CSA inflige une ...

Le CSA, réuni hier en assemblée plénière, a prononcé ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/12/2010 10:35
Institutionnel

OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'AUDIOVISUEL : rapport sur ...

L'Observatoire européen de l'audiovisuel vient de publier un rapport ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/12/2010 10:34
Institutionnel

ECRANS LCD : Bruxelles inflige une amende ...

La Commission européenne a condamné hier des fabricants asiatiques ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/12/2010 10:34
Institutionnel

SCAM : répartition record en novembre, avec ...

La Scam indique avoir « réparti en novembre, plus ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/12/2010 10:34
Institutionnel

FIBRE / INSTALLATION DANS IMMEUBLE : l'Arcep ...

L'Arcep organisera le 21 décembre à 17 h un ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/12/2010 10:34
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE : amendements adoptés en commission ...

La commission des Finances de l'Assemblée nationale a adopté ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/12/2010 10:35
Institutionnel

ACCORD YOUTUBE / SOCIETES D'AUTEURS : l'APC, ...

Après la CPA qui regroupe le Spect, le SPFA ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/12/2010 10:35