Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

LOI DE FINANCES 2011 : texte définitivement ...

Le Parlement a définitivement adopté mercredi soir le projet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/12/2010 10:30
Institutionnel

LOI DE FINANCES 2011 : réaction de ...

Réagissant à la loi de finances 2011 adoptée mercredi ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/12/2010 10:30
Institutionnel

CONVENTION COLLECTIVE PROD. AUDIOVISUELLE : les syndicats ...

L'AFPF, le Spect, le Spi et l'Uspa, les syndicats ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/12/2010 10:30
Institutionnel

FRANCE 24 : vote de défiance des ...

Les salariés de France 24 ont voté mardi, à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/12/2010 10:30
Institutionnel

PRESIDENTIELLE 2012 : Nicolas Hulot « réfléchit ...

Nicolas Hulot a confirmé « réfléchir » à une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/12/2010 10:30
Justice

YOUTUBE : condamné à verser 150 000 ...

La plate-forme de diffusion YouTube (Google) a été condamnée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/12/2010 10:30
Institutionnel

PLF 2011 / ASSEMBLEE : adoption du ...

L'Assemblée nationale a adopté hier en fin d'après-midi le ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/12/2010 10:31
Institutionnel

BILAN M6 : la SACD, la Scam, ...

La SACD, la Scam, le SPFA et l'Uspa ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/12/2010 10:31
Institutionnel

AEF : mission d'information parlementaire créée par ...

L'Assemblée nationale a décidé hier de créer une mission ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/12/2010 10:31
Institutionnel

AEF : F. Mitterrand reçoit C. Ockrent ...

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/12/2010 10:31
Institutionnel

ARCEP : adoption du cadre réglementaire Fibre ...

L’Arcep a adopté hier deux décisions fixant, d’une part ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/12/2010 10:31
Institutionnel

4G / ARCEP : appel à candidatures ...

Le président de l'Arcep, prévoit de lancer « d'ici ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/12/2010 10:31
Justice

YOUTUBE : 150 000 euros d'amende à ...

La plate-forme de diffusion YouTube (Google) a été condamnée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/12/2010 10:31
Institutionnel

NRJ GROUP / NEXTRADIOTV : lancer appel ...

Pour NRJ Group et NextRadioTV, pour « sauver les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/12/2010 10:32
Institutionnel

CHAINES BONUS / F.MITTERRAND : « Une ...

L'octroi de « canaux compensatoires » aux chaînes historiques ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/12/2010 10:32
Institutionnel

GOOGLE TV : « Pas un péril ...

Google TV ne se développera en France qu'à condition ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/12/2010 10:32
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : suspension du CCE hier ...

Le CCE de France Télévisions a été suspendu, hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/12/2010 10:32
Institutionnel

FRANCE TV / FIN PUB EN JOURNEE ...

La suppression de la publicité en journée, à partir ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/12/2010 10:32
Institutionnel

TAXE / PUB : une mesure « ...

L'Union des annonceurs (Uda), qui regroupe les plus grandes ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/12/2010 10:32
Institutionnel

FRANCE TV / FIN DE LA PUB ...

La Scam s'est réjouie hier de la décision de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/12/2010 10:32
Institutionnel

ELYSEE : déjeuner demain avec des acteurs ...

Le président Nicolas Sarkozy recevra demain, lors d'un déjeuner ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/12/2010 10:32
Institutionnel

ENFANTS / PUB : les sénateurs Verts ...

Les sénateurs Europe Ecologie-Les Verts ont présenté hier à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/12/2010 10:32
Institutionnel

FRANCE TV / CMP : suppression de ...

La publicité en journée sur France Télévisions sera supprimée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/12/2010 10:32
Institutionnel

PLF 2011 : adoption par la CMP ...

Le prélèvement supplémentaire de 1 % qui va peser ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2010 10:32