Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

UNION EUROPEENNE : inquiétudes sur l'avenir du ...

Dans le cadre de l'analyse des programmes communautaires, qui ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/02/2011 06:53
Institutionnel

WEB COSIP : le Journal officiel publie ...

Le dossier de l'ouverture du soutien automatique aux œuvres ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/02/2011 06:53
Justice

DAILYMOTION : statut d'hébergeur reconnu pour la ...

La Cour de cassation a reconnu hier, pour la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/02/2011 06:53
Justice

MONDIAL / EURO DE FOOT : possibilité ...

La justice européenne a confirmé hier le droit d'interdire ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/02/2011 06:53
Justice

SONDAGES DE L'ELYSEE : Patrick Buisson, pdg ...

Le tribunal de grande instance de Paris a débouté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/02/2011 06:54
Institutionnel

RADIO NUMERIQUE : David Kessler remettra son ...

David Kessler, adjoint au maire de Paris, chargé par ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/02/2011 06:54
Institutionnel

TOUT NUMERIQUE : perturbations dans le Doubs ...

Le conseil général du Doubs et le maire d'Ornans ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/02/2011 06:54
Institutionnel

INTERNET / FINANCEMENT CREATION : la CPA ...

Réagissant aux propos tenus par Eric Besson, ministre de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/02/2011 06:54
Institutionnel

AEF : les membres de la mission ...

La mission d'information parlementaire commune aux commissions des Affaires ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/02/2011 06:55
Institutionnel

NEUTRALITE DU NET : examen jeudi en ...

La proposition de loi de Jean-Marc Ayrault (PS) et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/02/2011 06:55
Institutionnel

HADOPI : une sénatrice demande l'envoi d'e-mails ...

La sénatrice Catherine Dumas (UMP) a pointé dans une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/02/2011 06:55
Institutionnel

ASIC : arrivée de Yakaz, plate-forme d’e-commerce et de petites annonces

ACCÈS LIBRE | Yakaz, la plate-forme d'e-commerce et de petites annonces, rejoint l'Asic, annonce l'organisation. Alors que les acteurs du web 2.0 « sont appelés à fortement se ...

15/02/2011 06:55
Institutionnel

AEF : Emmanuel Hoog serait candidat à ...

Emmanuel Hoog, pdg de l'AFP, serait candidat à la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/02/2011 06:56
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda de la semaine

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, s’entretiendra vendredi à 11 h avec Francine Mariani-Ducray, Nicolas About et Patrice Gélinet, nouveaux membres ...

14/02/2011 06:56
Justice

DAVID MARTIN : soupçonné d'usage de stupéfiants

Le chroniqueur culinaire David Martin, fils de l'animateur de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/02/2011 06:55
Institutionnel

AEF : Jean-Christophe Rufin confirme son intérêt ...

Jean-Christophe Rufin, écrivain et ancien ambassadeur de France, a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/02/2011 06:56
Institutionnel

AEF : J.C. Rufin se dit « ...

Jean-Christophe Rufin, écrivain, ancien ambassadeur de France, dont le ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/02/2011 06:57
Institutionnel

ARCEP : la France oppose une fin ...

Le gouvernement français a opposé hier une fin de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/02/2011 06:57
Institutionnel

FINANCEMENT DE LA CREATION : satisfaction des ...

Après la SACD (nos informations d'hier), l’Association des producteurs ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/02/2011 06:57
Institutionnel

CONSEIL DU NUMERIQUE : réponse de l'APC ...

Dans le cadre de sa réponse à la consultation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/02/2011 06:57
Institutionnel

TRAFIC INTERNET / CREATION : Eric Besson ...

Le ministre de l'Industrie Eric Besson a affirmé hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/02/2011 06:57
Institutionnel

FAI / FINANCEMENT DE LA CREATION : ...

La SACD s'est félicitée hier de la création prochaine ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/02/2011 06:57
Institutionnel

ARCEP : Bruxelles menace Paris de lancer ...

La Commission européenne a menacé hier la France d'une ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/02/2011 06:57
Institutionnel

INA : ouverture à un public plus ...

Mathieu Gallet, pdg de l'Ina, a présenté hier les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/02/2011 06:57