Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Justice

HAVAS : l'ex-pdg Alain de Pouzilhac gagne ...

La cour de cassation a validé le versement par ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/03/2011 06:47
Institutionnel

CSA : dix propositions pour l'accès des ...

La commission de réflexion sur l'accès des associations aux ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/03/2011 06:48
Institutionnel

AEF : première réunion de la mission ...

La mission d'information parlementaire commune aux commissions des Affaires ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/03/2011 06:48
Institutionnel

4G : Martin Bouygues qualifie de « ...

Le patron du groupe Bouygues, Martin Bouygues, a souligné ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/03/2011 06:48
Institutionnel

SACD : soutien à l'attribution de canaux ...

La SACD apporte son soutien à la démarche des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/03/2011 06:48
Justice

AEF : ouverture d'une information judiciaire imminente, ...

L'ouverture d'une information judiciaire dans l'affaire d'espionnage informatique au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/03/2011 06:48
Institutionnel

CHAINES BONUS : la France répond à ...

La France continue de défendre, face à Bruxelles, le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/03/2011 06:49
Institutionnel

FIBRE : Numericable réclame en justice 3,1 ...

Numericable a porté plainte contre France Télécom dans un ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/02/2011 06:50
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda de la semaine

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, participera jeudi 3 mars à 20 h à la cérémonie de remise des Lauriers de ...

28/02/2011 06:50
Institutionnel

CONCURRENCE : Bruxelles a bien reçu la ...

La Commission européenne « a bien reçu » la ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/02/2011 06:50
Justice

NRJ / MORNING DE NIKOS : condamné ...

NRJ a été condamnée par le tribunal de commerce ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/02/2011 06:50
Institutionnel

FCM / COMMISSION VIDEOMUSIQUE : inquiétude du ...

Dans une lettre ouverte, le Syndicat des producteurs de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/02/2011 06:51
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : les distributeurs du Dire ...

La mobilisation en faveur du programme Media de l'Union ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/02/2011 06:51
Institutionnel

COALITION FRANCAISE : « Vive inquiétude » ...

La Coalition française pour la diversité culturelle, qui regroupe ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/02/2011 06:51
Justice

SONDAGES DE L'ELYSEE : Patrick Buisson de ...

L'affaire des sondages de l'Elysée, dénoncée en 2009 par ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/02/2011 06:51
Justice

JEAN-LUC DELARUE : début du tour de ...

Le producteur et animateur Jean-Luc Delarue a quitté Paris ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/02/2011 06:51
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : l'APC pour le maintien ...

L'Association des producteurs de cinéma (APC) « compte sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/02/2011 06:51
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : le Bloc écrit au ...

Inquiet des menaces qui pèsent sur l'avenir du programme ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/02/2011 06:52
Justice

INA / NOMINATION MATHIEU GALLET : enquête ...

Le parquet de Créteil a ouvert une enquête sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/02/2011 06:52
Institutionnel

F. MITTERRAND : lancement d'une mission d'étude ...

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/02/2011 06:53
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda de la semaine

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, s’entretiendra jeudi à 15 h avec Jean-Pierre Guérin, pdg de GMT Productions, filiale de Lagardère ...

21/02/2011 06:53
Institutionnel

CSA : les engagements des chaînes sur ...

Le CSA a publié vendredi sur son site sa ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/02/2011 06:53
Institutionnel

NEUTRALITE DU NET / LOI : report ...

Les députés PS ont défendu jeudi en séance publique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/02/2011 06:53
Justice

CANAL+ / FRANCE Ô : Eric Zemmour ...

Eric Zemmour a été condamné vendredi par le tribunal ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/02/2011 06:52