Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

SPECTRE RADIOELECTRIQUE : la Fesac plaide pour ...

La Fesac (Fédération des entreprises du spectacle vivant, de ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/05/2011 05:46
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PARLEMENT / SOUTIEN A LA CREATION : ...

Frédéric Mitterrand, le ministre de la Culture et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/05/2011 05:46
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PARLEMENT EUROPEEN : soutien au secteur de ...

Le Parlement européen a adopté hier une résolution plaidant ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/05/2011 05:47
Institutionnel

AEF : Christine Ockrent défavorable à une ...

Auditionnée hier par la mission parlementaire de l'Assemblée nationale ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/05/2011 05:47
Institutionnel

AEF : plusieurs syndicats déplorent la « ...

Les syndicats CFDT de France 24, CGC Médias de ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/05/2011 05:47
Institutionnel

SPECTRE RADIOELECTRIQUE : le Parlement européen soutient ...

Le Parlement européen a apporté, mercredi, son soutien au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/05/2011 05:47
Institutionnel

CHARTE ALIMENTAIRE : les engagements parfaitement pris ...

L'Autorité de régulation professionnelle de la publicité (ARPP) a ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/05/2011 05:47
Institutionnel

RNT : des conditions économiques pas réunies ...

Dans son rapport sur l'avenir de la radio numérique ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/05/2011 05:48
Institutionnel

CSA : signature de la charte alimentaire ...

Marc Bournigal, directeur du cabinet de Bruno Le Maire ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/05/2011 05:48
Institutionnel

HADOPI : une « bonne initiative » ...

Sept mois après la mise en place de l'Hadopi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/05/2011 10:33
Institutionnel

TELEPHONIE MOBILE : Bruxelles valide l'octroi d'une ...

La Commission européenne a validé hier l'octroi en France ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/05/2011 10:33
Institutionnel

AEF : l'audition de Christine Ockrent diffusée ...

L'audition de Christine Ockrent, dg déléguée de l'Audiovisuel extérieur ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/05/2011 10:33
Institutionnel

SMAD / CSA : auditions des candidats ...

Les auditions des six candidats à l'appel à candidatures ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/05/2011 05:49
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : table ronde sur la production cinéma

ACCÈS LIBRE | La commission des Affaires culturelles et de l'Education de l'Assemblée nationale tiendra le mercredi 1er juin à 10 h, une table ronde sur la production ...

10/05/2011 05:49
Institutionnel

PROTECTION MINEURS : le CSA rappelle sa ...

Le CSA indique avoir rappelé aux chaînes les dispositions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/05/2011 05:49
Institutionnel

HADOPI : visite de Frédéric Mitterrand demain

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/05/2011 05:50
Institutionnel

SOCIETES GESTION DE DROITS : la commission ...

A l'occasion de la présentation mercredi à la presse ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/05/2011 05:50
Institutionnel

FIBRE OPTIQUE : lancement d'un label pour ...

Le ministre chargé de l'Economie numérique, Eric Besson, a ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/05/2011 05:50
Institutionnel

DISTRIBUTION CINEMA : 24 propositions, dont une ...

Les distributeurs de films du DIRE ont publié hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/05/2011 05:50
Institutionnel

AEF : Christine Ockrent auditionnée le 12 ...

Christine Ockrent, directrice générale déléguée de l'Audiovisuel extérieur de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/05/2011 05:50
Justice

ENDEMOL / MISS EUROPE : Super Nova ...

La société Super Nova Agency et Omar Harfouch ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/05/2011 05:50
Institutionnel

LICENCES MOBILES 4G : appel à candidatures ...

L'appel à candidatures pour les fréquences de téléphonie mobile ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/05/2011 05:51
Institutionnel

MOBILES : Jean-Bernard Lévy plaide pour un ...

Le président du directoire du groupe Vivendi, Jean-Bernard Lévy ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/05/2011 05:51
Institutionnel

FIBRE OPTIQUE : Bouygues Telecom propose le ...

« Bouygues Telecom propose le déploiement d'une infrastructure passive ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/05/2011 05:51