Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Justice

TF1 / HAUTE DEFINITION : Emmanuel Chain ...

Le tribunal correctionnel de Paris a condamné vendredi le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/05/2011 05:43
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : les « priorités » ...

Trois mois après leur déclaration commune faite lors du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/05/2011 05:44
Institutionnel

ARCEP / FIBRE : nouvelle convention type ...

L'Arcep a publié hier une nouvelle convention type entre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/05/2011 05:44
Institutionnel

AEF : auditions à l'Assemblée de plusieurs ...

La mission d'information parlementaire sur la réforme de l'Audiovisuel ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/05/2011 05:44
Institutionnel

HADOPI : suspension de son interconnexion avec ...

L'Hadopi a suspendu son interconnexion avec Trident Media Guard ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/05/2011 05:44
Institutionnel

CONSEIL NATIONAL DU NUMERIQUE : la « ...

Gilles Babinet, nommé président du Conseil national du numérique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/05/2011 10:29
Institutionnel

COPIE PRIVEE : Free souhaite un barème ...

Selon nos informations, le FAI Free a été auditionné ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/05/2011 10:29
Institutionnel

RFI : processus de rédaction unique suspendu ...

La cour d’appel de Paris a ordonné à la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/05/2011 10:29
Institutionnel

AEF : discussions toujours en cours avec ...

Auditionné hier à l'Assemblée nationale par la mission d'information ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/05/2011 10:29
Institutionnel

AEF : plusieurs syndicats de RFI demandent ...

Alors qu'Alain de Pouzilhac, pdg de l'Audiovisuel extérieur de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/05/2011 10:29
Institutionnel

CSA / NICOLAS HULOT : accord avec ...

Le CSA et Ushuaïa TV sont parvenus à un ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/05/2011 10:29
Justice

TF1 / PRUD'HOMMES : décision le 21 ...

Le conseil des prud'hommes de Boulogne-Billancourt rendra sa décision ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/05/2011 10:29
Institutionnel

ŒUVRES EN LIGNE : des organisations françaises/européennes ...

Sept organisations professionnelles françaises de producteurs cinéma et audiovisuel ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/05/2011 05:45
Institutionnel

UER / GESAC : un \"guichet unique\" ...

L'UER, association regroupant 85 organismes de médias nationaux de ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2011 05:45
Institutionnel

PRIX DU LIVRE NUMERIQUE : feu vert ...

Le Parlement a définitivement adopté hier soir, par un ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2011 05:45
Institutionnel

FREQUENCE 4G : Alternative Mobile satisfaite des ...

L'Association Alternative Mobile, qui regroupe la majorité des MVNO ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2011 05:45
Institutionnel

G8 INTERNET : Rupert Murdoch attendu parmi ...

Rupert Murdoch, président de News Corp., sera présent lors ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2011 05:45
Justice

DSK / IMAGES : décision « dans ...

Me Dominique de Leusse, un des avocats français du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/05/2011 05:45
Justice

FREMANTLE : condamnée à verser 161 000 ...

Le conseil des prud'hommes de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) a condamné ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2011 05:45
Institutionnel

FREQUENCES 4G : l'Etat fixe un prix ...

Le gouvernement a fixé à 2,5 milliards d'euros le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2011 05:46
Institutionnel

ARCEP / FREQUENCES 4G : projets de ...

L'Arcep a publié hier les projets de décisions concernant ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/05/2011 05:46
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : appel d'offres pour étude ...

France Télévisions a lancé, avec le ministère de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2011 05:46
Institutionnel

NUMERISATION DES ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES : programme de ...

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/05/2011 05:46
Institutionnel

NUMERISATION DES ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES : la SACD ...

La SACD se réjouit de la signature, hier à ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/05/2011 05:46