Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Justice

Corruption de mineur: procès requis pour Jean-Marc ...

Le parquet de Paris a requis un procès pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/05/2020 18:42
Essentiel

Tournages : la création du fonds d’indemnisation ...

Le conseil d’administration du CNC, qui s’est réuni vendredi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/05/2020 18:37
Institutionnel

CGT Spectacle : appel à manifester pour le ...

La CGT Spectacle a appelé, vendredi 29 mai dans ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/05/2020 17:46
Institutionnel

Groupe socialiste : pour une transposition immédiate ...

Le groupe Socialistes & apparentés de l’Assemblée nationale appelle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/05/2020 17:09
Institutionnel

Modernisation de la TNT : l'Arcep rend ...

Saisie en décembre dernier par le CSA, l’Arcep a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/05/2020 19:31
Institutionnel

Modernisation de la TNT / Consultation : ...

Le CSA a mis en ligne, jeudi 28 mai ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/05/2020 19:23
Essentiel

SACD : lancement d'un fonds d’urgence pour ...

La SACD a annoncé, jeudi 28 mai, le lancement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/05/2020 18:17
Justice

TF1 : le groupe condamné pour licenciement ...

Le groupe TF1 a été condamné par le conseil ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/05/2020 17:28
Institutionnel

Associations des métiers du scénario : la ...

La Fédération des Associations des métiers du scénario "[appelle] ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/05/2020 17:20
Institutionnel

CFDC : la Coalition française dénonce l'absence ...

La Coalition française pour la diversité culturelle a fait ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/05/2020 17:07
Institutionnel

AAFA / Groupe 25 Images : les ...

L’AAFA (Actrices et acteurs de France associés) et le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/05/2020 16:03
Institutionnel

Snep : le syndicat demande l'éligibilité des ...

Le Syndicat national de l’édition phonographique (Snep) demande à ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/05/2020 11:17
Essentiel

Sénat / Commission des Finances : de 113 ...

La perte de recettes pour le CNC en 2020 ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/05/2020 17:27
Justice

Disney / CBS : poursuite pour "harcèlement sexuel" ...

La Californie a porté plainte contre le groupe Disney ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/05/2020 10:24
Essentiel

CNC : les recettes en légère hausse ...

En 2019, les recettes du CNC – dont le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/05/2020 18:46
Institutionnel

Tournages : le fonds d’indemnisation sur le ...

La mise en place du fonds d’indemnisation de 50 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/05/2020 13:16
Institutionnel

5G : Bercy pas convaincu par la nécessité ...

La secrétaire d’Etat à l’Economie, Agnès Pannier-Runacher, a indiqué ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/05/2020 10:08
Institutionnel

Assemblée / Affaires culturelles : mise en ligne des travaux sur l'impact de la crise

ACCÈS LIBRE | La commission des Affaires culturelles et de l’Education de l’Assemblée nationale annonce, dans un communiqué du mardi 26 mai, la mise en ligne sur le ...

26/05/2020 10:03
Confidentiel

EXCLU - Cinéma/Audiovisuel: le guide sanitaire transmis ...

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26/05/2020 00:10
Institutionnel

Sénat : appel à une transposition "avant ...

La commission de la Culture du Sénat a appelé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/05/2020 15:22
Institutionnel

Hadopi : son action est selon elle ...

Comme indiqué à Satellifax (Satellifax du 20 mai), la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/05/2020 14:10
Institutionnel

5G: l'Arcep se dit étonnée de la ...

Le président de l’Arcep s’est étonné samedi 23 mai ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/05/2020 17:05
Justice

Etats-Unis : l'ancien dirigeant d'Aviron Pictures accusé ...

L'ancien dirigeant d'une société de production et de distribution ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/05/2020 13:54
Institutionnel

France TV/Gétévé : campagne de sensibilisation aux gestes barrières avec les acteurs de "Skam"

ACCÈS LIBRE | France Télévisions et la série Skam France (Gétévé, filiale de Banijay Group France, pour france.tv/slash) ont lancé 3 clips pour sensibiliser aux gestes barrières et ...

24/05/2020 13:39