Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

Municipales : télé et radio doivent veiller à ...

A partir de lundi 8 juin, télévisions et radios ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/06/2020 12:33
Institutionnel

Crédit d'impôt international : le rehaussement du ...

Le rehaussement de 30 à 40 % du taux ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/06/2020 15:06
Institutionnel

CGT Spectacle : une manifestation de professionnels ...

Une manifestation rassemblant quelques dizaines de professionnels de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/06/2020 14:02
Institutionnel

5G : le gouvernement favorable à la ...

La secrétaire d’Etat à l’Economie Agnès Pannier-Runacher s’est dite ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/06/2020 13:48
Institutionnel

Guilde française des scénaristes : les assouplissements ...

Les scénaristes déclarant fiscalement leurs revenus en traitement et ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/06/2020 19:56
Institutionnel

Intermittents : le Sénat adopte un amendement actant ...

Le Sénat a adopté en première lecture dans la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/06/2020 16:27
Institutionnel

Erga : position commune sur le projet ...

Le Groupe des régulateurs européens des services de médias ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/06/2020 16:25
Justice

Les frères Bogdanoff : un procès requis contre ...

Le parquet de Paris a requis un procès contre ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/06/2020 10:14
Justice

"Dropped" / ALP : nouvelle demande de reconnaissance ...

La famille d’un ingénieur du son, Edouard Gilles, décédé ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/06/2020 18:58
Institutionnel

"Pinocchio"/Litige : le CSA joue les médiateurs ...

A la demande des deux parties, le président du ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/06/2020 18:37
A la Une

Vidéo physique : appel de 50 éditeurs à un plan de sauvegarde et de relance

ACCÈS LIBRE | Un collectif de 50 éditeurs de vidéo physique a publié, jeudi 4 juin, un appel pour exprimer leur inquiétude alors que la filière pourrait perdre ...

04/06/2020 16:24
Institutionnel

Médiatrice du cinéma : le site internet fait peau neuve

ACCÈS LIBRE | Le site internet de la médiatrice du cinéma fait peau neuve avec un nouveau design et un nouveau mode de navigation responsive (s’adaptant à tous ...

04/06/2020 15:02
Institutionnel

Institut Lumière : réouverture à partir de ce ...

La librairie, la galerie et le café de l’Institut ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/06/2020 11:58
Institutionnel

CNC : la délibération créant le fonds d’indemnisation ...

La délibération du CNC relative à la création d’un ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/06/2020 19:54
Institutionnel

Assemblée nationale / Affaires culturelles : mission flash ...

La commission des Affaires culturelles et de l’Education de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/06/2020 19:23
Institutionnel

Blic : Ymagis en difficulté, un signal ...

Le Blic a exprimé mercredi 3 juin "sa vive ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/06/2020 18:59
Institutionnel

Fondation Jérôme Seydoux-Pathé : réouverture le 2 septembre

La Fondation Jérôme Seydoux-Pathé rouvrira ses portes le mercredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/06/2020 13:02
Institutionnel

Arte France : appel à candidatures pour la ...

Le mandat de Véronique Cayla, présidente du directoire d’Arte ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/06/2020 21:32
Institutionnel

Régulation des Gafa : l'UE lance une ...

L’Union européenne a lancé mardi 2 juin une large ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/06/2020 20:30
A la Une

Cinémathèque française : réouverture le mercredi 15 ...

La Cinémathèque française va rouvrir ses portes le mercredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/06/2020 20:13
Justice

Canal+ / beIN Sports : privés de ...

Privés de football après l’arrêt des compétitions en raison ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/06/2020 19:54
Institutionnel

Taxe Gafa : le gouvernement américain prépare ...

L’administration du président américain Donald Trump a lancé mardi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/06/2020 19:20
Essentiel

CNC : 2 recommandations sur la diffusion des ...

Alors que les salles de cinéma vont pouvoir rouvrir ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/06/2020 16:57
Institutionnel

Audiovisuel public : la commission des Finances évalue le compte des avances le 3 juin

ACCÈS LIBRE | Dans le cadre du Printemps de l’évaluation de la commission des Finances de l’Assemblée nationale, la commission d’évaluation des crédits des missions « Culture ...

01/06/2020 12:06