Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

Taxe numérique : l'Allemagne espère une avancée ...

L’Allemagne, qui occupe la présidence tournante de l’Union européenne ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/08/2020 13:31
Institutionnel

CSA : son président Roch-Olivier Maistre annonce avoir été testé positif au Covid-19

ACCÈS LIBRE | Le président du CSA, Roch-Olivier Maistre, a annoncé, vendredi 21 août, avoir été testé positif au Covid-19. "”Patience et longueur de temps font plus que ...

24/08/2020 12:42
Institutionnel

CSA / FTV : parution au JO ...

Les décisions du CSA datée du 19 août avalisant ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/08/2020 13:23
Institutionnel

France Ô: "une veillée d'honneur" organisée dimanche ...

La CGT et Force ouvrière (FO) de France Télévisions ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/08/2020 15:21
Institutionnel

France Ô : le SNJ de FTV ...

Le Syndicat national des journalistes (SNJ) de France Télévisions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/08/2020 19:31
Justice

FTV/Ajdari/Lacroix: "Une profonde remise en ordre engagée ...

En matière d'achats, "dans l’urgence et la contrainte de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/08/2020 14:26
Essentiel

CSA : lancement d'une consultation sur la ...

Le CSA lancera "dans les prochaines semaines" une consultation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/08/2020 16:15
Essentiel

France Télévisions : le groupe condamné pour ...

La Cour de discipline budgétaire et financière a condamné ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/08/2020 17:53
Institutionnel

CSA : publication des avis du Conseil ...

Les trois avis du CSA, datés des 25 mars ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/08/2020 19:18
Institutionnel

Covid-19: prolongation du fonds de solidarité pour ...

Le dispositif du fonds de solidarité aux très petites ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/08/2020 15:43
Institutionnel

CNC: évolution des règles pour les éditeurs ...

La délibération du 16 juillet du CNC, comprenant notamment ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/08/2020 13:32
Institutionnel

Réouverture des salles / promotion des œuvres ...

Les mesures de soutien aux distributeurs et producteurs cinéma ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/08/2020 12:12
Institutionnel

CSPLA : arrivée de spécialistes de l'économie ...

La composition du Conseil supérieur de la propriété littéraire ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/08/2020 11:37
Institutionnel

Production / Exploitation: le dégrèvement de cotisation ...

Les sociétés de production audiovisuelles et cinématographiques, ainsi que ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/08/2020 15:45
Essentiel

TV : la publicité segmentée et pour ...

Les décrets dits Publicité et Diffusion ont été publiés ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/08/2020 14:35
Institutionnel

Sursis pour France 4 : les réactions ...

L'arbitrage gouvernemental décidant de l'arrêt de France Ô le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/08/2020 20:11
Institutionnel

France Ô : la pétition #SauvonsFranceÔ dépasse ...

La pétition #SauvonsFranceÔ, lancée par l'auteur, compositeur et interprète ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/08/2020 19:16
Institutionnel

FNCF : la fédération "regrette" l'absence de ...

Alors que Disney vient d’annoncer la sortie de Mulan ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/08/2020 18:36
Institutionnel

CSPLA : la vice-présidente reconduite

Anne-Élisabeth Crédeville, conseillère honoraire à la Cour de cassation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/08/2020 12:59
Institutionnel

Covid-19 : le ministère précise le nouveau ...

Le ministère de la Culture a apporté des précisions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/08/2020 19:34
Institutionnel

Publicité / Assemblée: proposition de loi d'un ...

Le député Matthieu Orphelin et les membres du groupe ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/08/2020 18:35
Justice

Radio Bonheur / Laval : la société ...

La cour administrative d’appel de Paris a rejeté la ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/08/2020 16:21
Institutionnel

Intermittents : le décret sur le calcul ...

Le décret « portant mesures d’urgence en matière de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/08/2020 15:34
Institutionnel

Convention collective du cinéma : l'avenant du ...

L’arrêté d’extension de l’avenant du 25 octobre 2019 à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/08/2020 15:20