Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

Cicae : au moins 2 % du ...

La Confédération internationale des cinémas d’art et d’essai (Cicae) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/10/2020 12:21
Institutionnel

Publicité pour les produits polluants : Bruno ...

Le ministre de l’Economie, Bruno Le Maire, s’est dit ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/10/2020 12:08
Institutionnel

Nationalité des œuvres : les participants à la table ronde de l'Observatoire européen

ACCÈS LIBRE | L’Observatoire européen de l’audiovisuel qui organise, jeudi 15 octobre à 10h, une conférence en ligne sur l’évaluation et la classification des œuvres audiovisuelles et cinématographiques ...

06/10/2020 11:41
Institutionnel

Assemblée/Affaires culturelles: audition de Roselyne Bachelot-Narquin sur ...

La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, sera auditionnée ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/10/2020 11:19
Institutionnel

Assemblée / Affaires culturelles: Delphine Ernotte Cunci ...

La commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale auditionnera ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/10/2020 10:30
Institutionnel

Roselyne Bachelot-Narquin : la ministre, "cas contact" Covid, se met à l'isolement 

ACCÈS LIBRE | La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, est considérée comme un "cas contact" Covid et observera en conséquence une période d’isolement de 7 jours à ...

05/10/2020 22:07
Institutionnel

Projet de loi DDADUE : les principaux ...

Plusieurs amendements ont été déposés sur le projet de ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/10/2020 22:05
Institutionnel

Outre-mer : fin de France Ô et ...

Les décisions du CSA du 16 septembre 2020 qui ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/10/2020 18:21
Institutionnel

Ministère de la Culture : 4 postes ...

Le ministère de la Culture a publié au Journal ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/10/2020 16:49
Institutionnel

Décret Smad : une "task force" commune ...

L’API, l’UPC, le SPI, l’ARP et la SRF se ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/10/2020 20:07
Institutionnel

Publicité: la suppression de 3 taxes à ...

Un décret du 30 septembre 2020 relatif à la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/10/2020 18:47
Essentiel

Festivals : le fonds d'urgence prolongé en ...

Un "fonds festivals" de 10 millions d’euros pour soutenir ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/10/2020 18:14
A la Une

Handicap à la TV : le gouvernement ...

Le gouvernement pourrait se montrer "plus coercitif" pour obliger ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/10/2020 15:57
Institutionnel

5G : satisfaction des opérateurs après la ...

Après l’annonce du résultat de l’attribution des fréquences 5G ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/10/2020 20:26
Institutionnel

Décret CabSat : consultation sur l'adaptation des obligations ...

Après celle sur la révision du décret Smad (Satellifax ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/10/2020 20:00
A la Une

5G : les enchères sont closes, Orange ...

La mise aux enchères des premières fréquences 5G à ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/10/2020 19:20
Institutionnel

Pass Culture : plus de 100 000 ...

Le pass Culture, dont le coût et l’efficacité sont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/10/2020 18:06
Justice

Eric Zemmour : le parquet de Paris ...

Le parquet de Paris a ouvert jeudi 1er octobre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/10/2020 15:54
Institutionnel

Culture : prise en charge à 100% ...

La ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/10/2020 15:16
Institutionnel

Assemblée nationale : Dominique Boutonnat auditionné le ...

La commission des Affaires culturelles et de l’Education de ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/10/2020 15:08
Institutionnel

Assemblée nationale / PLF 2021: Marie-Ange Magne, ...

Marie-Ange Magne (LREM) a été nommée rapporteur spéciale de ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/10/2020 15:07
A la Une

CSA : Canal+ veut "des preuves d'amour" ...

Unique candidate à sa succession, la chaîne Canal+, dont ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/09/2020 17:46
Essentiel

Publicité / Assemblée : la PPL de ...

Lors de sa réunion du mercredi 30 septembre, la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/09/2020 17:30
Institutionnel

PPL enfants "influenceurs" / Assemblée nationale: Bruno ...

Alors que la proposition de loi (PPL) "visant à ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/09/2020 14:16