Institutions - Réglementation  [23599 articles ]
Institutionnel

Arcom / Chaînes TNT : l’information, toujours genre ...

Les programmes d’information étaient le genre le plus représenté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/11/2025 12:30
Institutionnel

PLFG : vers une hausse de 10 ...

L'article premier du projet de loi de finances de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/11/2025 12:24
Institutionnel

Assises du cinéma d’animation : les interventions accessibles ...

L’ensemble des prises de parole et des échanges des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/11/2025 11:00
Institutionnel

PLF 2026 / Commission des Finances : ...

La commission des Finances de l’Assemblée nationale a adopté ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/11/2025 10:40
Institutionnel

PLF 2026 / Commission des Finances : ...

La commission des Finances de l’Assemblée nationale a rejeté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/11/2025 10:34
Essentiel

Rencontres de l’ARP / UPC : les films ...

Le syndicat de producteurs UPC a dévoilé au Touquet ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/11/2025 19:59
Institutionnel

Rencontres de l’ARP / IA : « Il faut ...

« Qu’est-ce qu’on peut faire pour rattraper ce désastre ? ». Juliette ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/11/2025 19:48
Institutionnel

PLF 2026 / Commission Affaires étrangères : ...

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06/11/2025 15:42
Organisations professionnelles

Audiens : « partenariat stratégique  avec l’Umicc pour la ...

Audiens a annoncé, jeudi 6 novembre, avoir signé « un partenariat stratégique inédit » avec l’Union ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/11/2025 12:03
Institutionnel

Maintien de la bande UHF à la ...

La proposition de résolution visant à garantir l’attribution post ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/11/2025 10:25
Justice

Radio France : le recours de Guillaume Meurice ...

Le conseil de prud’hommes de Paris examinera le 10 décembre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/11/2025 18:21
Essentiel

Rencontres de l’ARP : la défense de l’exception ...

La question de la défense de l’exception culturelle française ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/11/2025 18:19
Organisations professionnelles

Alliance de la radio : départ de Cécile ...

L’Alliance de la radio a annoncé, mercredi 5 novembre, le départ ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/11/2025 11:12
Justice

Réduction de la dette d’Altice France (SFR) : ...

La décision de la cour d’appel de Paris concernant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/11/2025 20:08
A la Une

LaFa : l’association alerte sur « le risque de ...

La Filière audiovisuelle (LaFa) alerte « sur le risque de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/11/2025 19:45
Institutionnel

PLF 2026 : l’examen du texte en pause après ...

Le Parlement parviendra-t-il à adopter le budget 2026 dans les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/11/2025 18:12
Institutionnel

UE / Parlement : adoption d’une résolution pour ...

Le Parlement européen a adopté une résolution sur les obligations au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/11/2025 20:02
Institutionnel

PLF 2026 : les députés rétablissent le budget du ...

Les députés ont rétabli, mercredi 29 octobre, le budget du Fonds de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/10/2025 20:40
Institutionnel

PLF 2026 : les députés votent une ...

Les députés ont voté mercredi 29 octobre une hausse des crédits du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/10/2025 20:36
Institutionnel

PLF 2026 / Assemblée : un amendement visant ...

La commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/10/2025 19:06
Essentiel

Crédits d’impôt : un coût fiscal cumulé en ...

Les dépenses fiscales des crédits d’impôt audiovisuel, international et jeux vidéo devraient progresser entre 2025 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/10/2025 17:50
Institutionnel

FTV : plus de 110 acteurs signent une tribune ...

Plus de 110 acteurs ont signé, mercredi 29 octobre, une tribune pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/10/2025 17:35
A la Une

PLF 2026 / Assemblée : vote d’un soutien de ...

Les députés ont voté mercredi 29 octobre trois amendements similaires ayant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/10/2025 17:34
Institutionnel

AN : examen en commission le 5 novembre sur ...

L’examen de la proposition de résolution européenne d’Aurélien Saintoul ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/10/2025 17:25