Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

Sénat/Régulation des plateformes: C. Morin-Desailly reçoit le député ...

La sénatrice Catherine Morin-Desailly (UC), membre de la commission ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/11/2021 12:01
Institutionnel

Education aux médias : de nombreuses initiatives, mais ...

« Tout le monde joue le jeu à tous ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/11/2021 18:20
Institutionnel

Diffusion de procès filmés : la loi ...

La loi pour la confiance dans l’institution judiciaire du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/11/2021 18:15
Institutionnel

PLF 2022 / Sénat : avis défavorable ...

La commission de la Culture, de l’Education et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/11/2021 17:02
Justice

Quentin Tarantino : le réalisateur attaqué en justice ...

Quentin Tarantino est attaqué en justice à Los Angeles ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/11/2021 15:47
Justice

Eric Zemmour : 10 000 euros d’amende requis contre le polémiste pour "propos outrageants"

ACCÈS LIBRE | Le parquet de Paris a requis, mercredi 17 novembre, 10 000 euros d’amende, avec possibilité d’emprisonnement en cas de non-paiement, à l’encontre du polémiste d’extrême ...

18/11/2021 14:43
Institutionnel

Budget 2022 / Sénat : la mission ...

Les crédits de la mission Médias, livre et industries ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2021 19:54
Essentiel

AnimFrance : Samuel Kaminka (Samka) élu président ...

Le conseil d’administration d’AnimFrance (ex-SPFA), renouvelé le 19 octobre ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/11/2021 18:03
Institutionnel

Lutte contre les violences sexuelles : 2 000 professionnels ...

Un an après le lancement des formations pour prévenir ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2021 18:00
Institutionnel

Etats généraux des festivals : la troisième édition organisée à Toulouse le 1er décembre 2021

ACCÈS LIBRE | Après un premier volet en octobre 2020 à Avignon et en France avec le relais des Drac (Satellifacts du 16 septembre 2020) et un deuxième ...

17/11/2021 17:30
Essentiel

Quotas radios : le CSA met en ...

Suivant les recommandations de la « mission flash » ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2021 15:30
Institutionnel

PLF 2022 : adoption du texte à l’Assemblée en ...

L’Assemblée nationale a adopté mardi 16 novembre après-midi, en ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/11/2021 19:16
Institutionnel

Numérique: les députés LREM déposent une PPL ...

Les députés LREM veulent faciliter le recours au contrôle ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/11/2021 16:43
Justice

Netflix / Suède : plainte en diffamation contre ...

Netflix est visé par une plainte en diffamation en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/11/2021 15:05
A la Une

Copie privée / supports reconditionnés : promulgation ...

La loi visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/11/2021 12:51
Organisations professionnelles

Alliance pour la création et la promotion ...

L’Alliance pour la création et la promotion de formats ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/11/2021 17:51
Institutionnel

Transposition de la directive SMA : la ...

La France et la Roumanie viennent d’être rappelées à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/11/2021 12:54
Institutionnel

PLF 2022 : report au 1er janvier ...

Voté dans le cadre du projet de loi de ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/11/2021 12:49
Confidentiel

EXCLU – AnimFrance : Samuel Kaminka (Samka), ...

Cet article exclusif est réservé à nos abonnés. Contactez abo@satellifacts.com pour une formule sur mesure adaptée à vos besoins.

12/11/2021 18:45
Institutionnel

EXCLU – Film France : emménagement dans les ...

Selon nos informations, l’équipe de Film France, qui réunit ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/11/2021 17:11
Institutionnel

Offre numérique France 3 / France Bleu ...

La CGT de France Télévisions a fait part de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/11/2021 16:41
Institutionnel

Pass sanitaire : promulgation de la loi autorisant son utilisation jusqu’au 31 juillet 2022

ACCÈS LIBRE | La loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire a été promulguée mercredi 10 novembre et publiée au Journal officiel jeudi 11 novembre. Pour rappel, cette ...

12/11/2021 16:10
Justice

Affaire PPDA : des plaignantes lancent une association ...

Plusieurs femmes accusant l'ancien présentateur du 20h de TF1 ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/11/2021 17:00
Institutionnel

Audiovisuel public : un pacte pour l'exposition ...

Les sociétés de l’audiovisuel public, soit France Télévisions, Radio ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/11/2021 19:54