Crédits d'impôt en 2020 : une "bonne ...
En 2020, les différents crédits d’impôt (cinéma, audiovisuel et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Eric Brion (ACCeS): "Le décret CabSat final ...
Le décret CabSat, publié vendredi 31 décembre au Journal ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Conseil d’Etat : rejet des requêtes en annulation ...
Dans une décision du jeudi 30 décembre, le Conseil ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Discovery / WarnerMedia : Bruxelles valide le ...
La Commission européenne a donné son aval au projet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Décret TNT : le texte en vigueur ...
Le nouveau décret relatif aux contributions à la production ... Plus d'informations pour les abonnés.
Décret CabSat: le texte en vigueur depuis ...
Le décret relatif à la contribution cinématographique et audiovisuelle ... Plus d'informations pour les abonnés.
Transposition de la directive SMA : publication ...
Le ministère de la Culture a publié vendredi 31 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Morandini : l'animateur renvoyé en procès pour ...
Jean-Marc Morandini, déjà renvoyé en correctionnelle pour "corruption de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Arcom : le décret actant la naissance du ...
Le décret du 27 décembre actant la naissance de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Tournages : les fonds de garantie prolongés ...
Les fonds de garantie contre le risque Covid-19 pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Crédit d'impôt : extension aux adaptations de ...
Les dispositions modifiant le crédit d’impôt audiovisuel au bénéfice ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Belgique : le gouvernement a fait machine arrière ...
Désavoué par la justice, le gouvernement belge a fait ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Conseil d'Etat : rejet des requêtes en ...
Le Conseil d’Etat a rejeté les requêtes en annulation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Mission flash : plusieurs auditions sur la configuration ...
Sophie Mette et Michèle Victory, rapporteurs de la mission ... Plus d'informations pour les abonnés.
Procès filmés : la loi pour la ...
La loi pour la confiance dans l’institution judiciaire a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Belgique : les cinémas fermés à partir du dimanche 26 décembre
ACCÈS LIBRE | Les cinémas et les salles de spectacle seront fermés en Belgique à compter du dimanche 26 décembre afin d’endiguer la propagation du variant Omicron du ...
CNC : des aides exceptionnelles pour accompagner ...
Des aides exceptionnelles sont désormais accessibles pour les entreprises ... Plus d'informations pour les abonnés.
Radio France : avis positif du CSA sur ...
Le CSA a publié, mardi 21 décembre, son rapport ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DAB+ / CSA : mise à jour ...
Le CSA, qui deviendra l’Arcom au 1er janvier, a ... Plus d'informations pour les abonnés.
Présidence française du Conseil de l'Union européenne ...
Le site officiel de la présidence française du Conseil ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Rachat de "La Provence" : le droit de ...
La justice tranchera le 11 janvier sur la demande ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CNC: les aides automatiques ouvertes aux œuvres ...
Les aides automatiques du CNC sont dorénavant accessibles aux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CNC : deux nouvelles mesures pour les ...
Le conseil d’administration du CNC réuni jeudi 9 décembre ... Plus d'informations pour les abonnés.
CSA: le bilan 2020 sur la Charte ...
En 2020, chaque enfant de 4 à 14 ans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.