Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Justice

Mélenchon : condamné à une amende pour ...

Jean-Luc Mélenchon a été condamné mardi 11 janvier pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/01/2022 17:41
Institutionnel

Export : "Un formidable vecteur d’influence culturelle, économique" ...

"En ce début d’année encore marqué par les soubresauts ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/01/2022 17:35
Institutionnel

Désinformation : la commission Bronner a remis son ...

La commission menée par le sociologue Gérald Bronner sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/01/2022 17:20
Institutionnel

"De Facto" : lancement de la plateforme indépendante contre la désinformation 

ACCÈS LIBRE | Un collectif de chercheurs, journalistes et spécialistes de l’éducation aux médias ont annoncé mardi 11 janvier la mise en ligne de "De Facto", plateforme de ...

11/01/2022 15:42
Institutionnel

Temps de parole présidentiel : Christian Jacob ...

Le président des Républicains, Christian Jacob, a saisi mardi ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/01/2022 15:40
Justice

Xavier Niel : droit de veto suspendu dans le rachat des parts de Tapie dans "La Provence"

ACCÈS LIBRE | La justice a suspendu mardi 11 janvier le pacte d’actionnaires qui offrait un droit de veto à Xavier Niel, actionnaire minoritaire de La Provence, sur ...

11/01/2022 14:20
Institutionnel

Arcom : annulation de la cérémonie des vœux et de lancement

ACCÈS LIBRE | L’Arcom, le nouveau régulateur issu de la fusion au 1er janvier 2022 du CSA et de l’Hadopi, a annoncé lundi 10 janvier l’annulation de sa ...

10/01/2022 18:35
Institutionnel

Présidence française du Conseil de l'UE : ...

La liste complète des événements audiovisuel et médias portant ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/01/2022 17:25
Justice

Molotov : la plateforme est condamnée à verser ...

La plateforme de télévision en OTT Molotov a été ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/01/2022 15:24
Institutionnel

Sénat / Concentration des médias : cycle d’auditions ...

La commission d’enquête sur la concentration des médias du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/01/2022 12:08
Justice

Accident mortel sur "Rust" : Alec Baldwin ...

L’acteur américain Alec Baldwin a assuré samedi 8 janvier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/01/2022 15:11
Institutionnel

Arcom : panorama des 10 directions de ...

L’Arcom, issue de la fusion du CSA et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/01/2022 17:49
Institutionnel

Sénat / Autorité de la concurrence : audition ...

La commission des Affaires économiques du Sénat auditionnera, mercredi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/01/2022 17:40
Institutionnel

E. Macron / TF1-LCI : l’Arcom décompte 3/4 de ...

Après avoir examiné le contenu de l’émission spéciale Emmanuel ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/01/2022 17:30
Institutionnel

PPL contrôle parental : la sénatrice Sylviane Noël ...

La sénatrice Sylviane Noël (LR) a été désignée, par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/01/2022 16:29
Institutionnel

Sénat / Concentration dans les médias : auditions de la SACD, la Scam et la Sacem le 13 janvier

ACCÈS LIBRE | La commission d’enquête sur la concentration des médias du Sénat, créée en novembre à l’initiative du groupe socialiste, écologiste et républicain (SER), auditionnera jeudi 13 ...

07/01/2022 16:05
Institutionnel

Arcom : mise en place de sept ...

L’Arcom, née de la fusion du CSA et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/01/2022 16:52
A la Une

Culture : après les nouvelles restrictions, des ...

Alors que le gouvernement a dévoilé le 27 décembre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/01/2022 14:41
Justice

Christine Kelly menacée de mort : une enquête ...

Une enquête préliminaire pour « menaces de mort » ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/01/2022 13:57
Institutionnel

Observatoire européen de l'audiovisuel : présidence estonienne ...

L’Estonie succède au Royaume-Uni à la présidence de l’Observatoire ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/01/2022 13:15
Institutionnel

Assemblée nationale : PPL visant à privatiser ...

Le député non inscrit Joachim Son-Forget a déposé le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/01/2022 12:48
Justice

Pierre Ménès : ouverture d’une enquête pour agressions sexuelles

ACCÈS LIBRE | Déjà renvoyé devant le tribunal correctionnel pour des faits similaires, l’ancien chroniqueur vedette de Canal+ Pierre Ménès est visé par une nouvelle enquête pour agressions ...

06/01/2022 09:47
Institutionnel

UniFrance : la nouvelle charte graphique dévoilée

ACCÈS LIBRE | UniFrance a dévoilé sa nouvelle charte graphique mercredi 5 janvier. Annoncée en décembre (Satellifacts du 8 décembre) et créée par l’agence Drôles d’oiseaux, elle comprend ...

05/01/2022 16:09
Institutionnel

CSA / Arcom : délai porté à ...

L’Arcom (ex-CSA) a porté à 4 mois le délai ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/01/2022 12:21