Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Justice

"Lupin" : 4 nouvelles mises en examen pour ...

Quatre jeunes, arrêtés cette semaine pour leur participation supposée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/05/2022 18:20
Institutionnel

Montpellier Métropole : les modalités d'accès du ...

La Métropole de Montpellier a détaillé sur son site ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/05/2022 19:44
Essentiel

EXCLU - CNC: projet de nouveau RGA ...

Selon nos informations, le CNC a lancé une concertation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/05/2022 19:40
Justice

Eric Zemmour / "Contestation de crime contre ...

La cour d’appel de Paris a confirmé jeudi 12 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/05/2022 17:48
Justice

"Fort Boyard" : Francis Lalanne fait condamner la ...

La société Adventure Line Productions (ALP/Banijay), qui produit Fort ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/05/2022 16:37
A la Une

Redevance : le gouvernement souhaite la supprimer ...

Le gouvernement souhaite supprimer la redevance audiovisuelle dès cette ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/05/2022 00:40
Justice

France Télécom : le procès en appel pour harcèlement moral ouvert mercredi

ACCÈS LIBRE | Le procès en appel d’anciens dirigeants de France Télécom (devenu Orange en 2013) s’est ouvert mercredi 11 mai à Paris en présence du principal prévenu ...

11/05/2022 15:29
Institutionnel

Bruxelles : projet imposant la détection des ...

La Commission européenne a présenté mercredi 11 mai un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/05/2022 14:35
Organisations professionnelles

European VOD Coalition : les acteurs de la ...

Quatorze acteurs de la VOD – dont le français ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/05/2022 18:44
Justice

Affaire PPDA : Nonce Paolini s’exprime ; 20 victimes ...

Nonce Paolini s’est exprimé pour la première fois face ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/05/2022 15:40
Institutionnel

Arcom : intervention auprès de Canal+ pour ...

L’Arcom est intervenue auprès de la chaîne Canal+ au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/05/2022 16:01
Institutionnel

Crise au collectif 50/50 : la SRF salue la ...

Alors que le collectif 50/50 traverse une crise majeure ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/05/2022 12:22
Institutionnel

CNC : les 35 projets retenus pour soutenir des ...

Le CNC a dévoilé vendredi 6 mai les projets ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/05/2022 15:06
Institutionnel

Ukraine : soutien du gouvernement français aux médias dans le contexte de la guerre

ACCÈS LIBRE | Le gouvernement français apporte un soutien aux médias et aux journalistes dans le contexte de la guerre en Ukraine, saluant l’initiative de médias et de ...

05/05/2022 17:02
Institutionnel

Bruxelles : après RT et Sputnik, trois autres ...

Après RT et Sputnik, la présidente de la Commission ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/05/2022 16:59
A la Une

Obligations de production : la nouvelle procédure ...

La nouvelle procédure de sanction de l’Arcom relative aux ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/05/2022 17:08
Institutionnel

CNews / "Midi News" : l’Arcom inflige une ...

L’Arcom a infligé à la société SESI, éditrice de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/05/2022 17:29
Institutionnel

CNC : début des formations contre les violences ...

Après la production, la distribution et le jeu vidéo ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/04/2022 16:53
Institutionnel

Ecoprod : Arte, M6, Banijay et Mediawan ...

Arte, le groupe M6, Banijay et Mediawan font désormais ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/04/2022 17:43
Institutionnel

Scam : premier accord avec la plateforme SVOD ...

La Scam a signé un accord avec la plateforme ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/04/2022 16:23
Justice

PPDA : nouvelle plainte pour viol contre l’ex-présentateur de TF1

ACCÈS LIBRE | Une nouvelle plainte pour viol vise l’ex-présentateur de TF1 Patrick Poivre d’Arvor, a indiqué jeudi 28 avril le parquet de Nanterre, sollicité par l’AFP et ...

28/04/2022 10:07
A la Une

Collectif 50/50 : démission des six membres ...

La crise traversée par le collectif 50/50 a franchi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/04/2022 20:55
Justice

PPDA : l’ex-journaliste de TF1 porte plainte pour ...

Patrick Poivre d’Arvor a porté plainte, mercredi 27 avril ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/04/2022 18:17
Institutionnel

Pass Culture : objectif de 3 millions ...

Le pass Culture souhaite atteindre 3 millions d’inscrits d’ici ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/04/2022 16:10