Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Justice

Affaire Besson : Sand Van Roy fait de ...

Sand Van Roy, l’actrice qui accuse Luc Besson de ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/06/2022 15:24
Institutionnel

Procirep / Angoa : droits distribués élevés ...

A l’issue de leurs assemblées générales du lundi 27 ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/06/2022 10:08
Institutionnel

Suppression de la redevance : la SACD ...

La SACD demande "au gouvernement et aux parlementaires de ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/06/2022 12:27
Institutionnel

France Télévisions : le SNJ-CGT adopte une ...

Le SNJ-CGT de France Télévisions a adopté une motion ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/06/2022 11:50
Institutionnel

Sénat : audition de Rima Abdul Malak mercredi 29 juin à 15h

ACCÈS LIBRE | Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, sera auditionnée par la commission de la Culture, de l’Education et de la Communication du Sénat, ce mercredi ...

27/06/2022 11:48
Justice

France Télécom / Harcèlement : 1 an de prison ...

Le ministère public a requis, vendredi 24 juin en ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/06/2022 16:14
Confidentiel

EXCLU – Groupe M6 / Scam : signature ...

Cet article exclusif est réservé à nos abonnés. Contactez abo@satellifacts.com pour une formule sur mesure adaptée à vos besoins.

24/06/2022 04:50
Institutionnel

SPI/Sunny Side : le documentaire en attente ...

Plusieurs combats ont été mis en avant par le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/06/2022 19:45
Institutionnel

SACD : 192,4 M€ de droits perçus en 2021 ...

Les perceptions de droits de la SACD pour 2021 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/06/2022 19:14
Justice

Bill Cosby : l’acteur va faire appel de sa condamnation pour agression sexuelle

ACCÈS LIBRE | Alors que Bill Cosby a été reconnu coupable par le jury d’un tribunal de Californie et condamné à payer 500 000 dollars de dommages-intérêts pour ...

23/06/2022 17:32
Institutionnel

Sacem : retour à la croissance grâce au ...

A l’occasion de son assemblée générale annuelle, la Sacem ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/06/2022 15:08
Institutionnel

Auteurs : projet de loi pour la ...

La ministre de la Culture, Rima Abdul Malak, a ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/06/2022 12:07
Institutionnel

CNC/Sunny Side : réflexions à partir de ...

Le CNC a esquissé, mardi 21 juin au Sunny ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/06/2022 19:55
Institutionnel

CNC/Sunny Side : un coût horaire du ...

La production audiovisuelle française de documentaires est plus ambitieuse ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/06/2022 19:54
Justice

TF1 / Affaire Frankel : la cour d’appel ...

Selon nos informations, la cour d’appel de Versailles a ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/06/2022 19:50
Institutionnel

Scam / Sunny Side : les inquiétudes ...

Redevance et financement du service public, accords avec les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/06/2022 19:50
Institutionnel

Droits voisins / Google: fin du contentieux ; ...

L’Autorité de la concurrence (ADLC) a mis fin mardi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/06/2022 19:45
Institutionnel

Aurore Bergé : la députée élue à la ...

Aurore Bergé, réélue députée des Yvelines, a été nommée ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/06/2022 16:23
Institutionnel

Audiovisuel public : l'intersyndicale appelle au rassemblement ...

Alors que les organisations syndicales de France Télévisions et ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/06/2022 16:19
A la Une

Satev : les agences de presse audiovisuelles ...

Le Satev (agences de presse audiovisuelles) s’inquiète d’un nouveau ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/06/2022 15:23
Justice

Miss France : décision des prud’hommes attendue le ...

Le conseil de prud’hommes de Bobigny se prononcera le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/06/2022 11:17
Justice

Bill Cosby : l’acteur reconnu coupable d’agression sexuelle

L’acteur américain Bill Cosby a été reconnu par le ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/06/2022 11:08
Institutionnel

CNC / TST-D : rejet des requêtes ...

Le tribunal administratif de Paris a rejeté mardi 21 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/06/2022 19:37
Organisations professionnelles

Sevad : 5 nouveaux membres et entrée ...

Le Syndicat des éditeurs de vidéo à la demande ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/06/2022 15:45