Institutions - Réglementation  [23615 articles ]
Institutionnel

Arcom : publication ce mercredi 21 septembre ...

L’Arcom publiera ce mercredi 21 septembre son avis sur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/09/2022 18:52
Institutionnel

TF1 / Canal+ : l'Arcom souhaite une ...

Evoquant la coupure du signal des chaînes TNT du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/09/2022 18:48
Justice

PPDA : l'ex-journaliste entendu en juillet pour ...

Patrick Poivre d’Arvor a été entendu en audition libre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/09/2022 11:56
A la Une

EXCLU - Chronologie des médias : réunion ...

Selon nos informations, le CNC s’apprête à lancer le ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/09/2022 04:50
Institutionnel

Arrêt de la fusion TF1-M6 : la ...

Alors que Bouygues, maison mère de TF1, a retiré ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/09/2022 19:51
Institutionnel

Arcom : report du délai de consultation publique ...

L’Arcom, qui avait engagé fin juillet une consultation publique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/09/2022 19:48
Institutionnel

Audiovisuel public: l'intersyndicale demande que l’inflation 2022 ...

L’intersyndicale demande que l’inflation 2022 soit intégrée au budget ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/09/2022 19:43
Institutionnel

Afcae : composition du Comité 15-25

L’Afcae a annoncé lundi 19 septembre la composition de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/09/2022 18:11
Essentiel

Plateformes / Décret Smad : Dominique Boutonnat "s’engage" ...

Plus d’un an après l’entrée en vigueur (le 1er ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/09/2022 16:35
Essentiel

Producteurs TV: les syndicats dénoncent les ...

Les syndicats de producteurs audiovisuels ont dénoncé "fin juin" ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/09/2022 15:19
Institutionnel

CNC : l’"écoconditionnalité" des aides présentée le 29 septembre ...

Le conseil d’administration du CNC va se prononcer "dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/09/2022 15:02
Institutionnel

Liberté des médias (EMFA) : présentation du ...

La Commission européenne a présenté vendredi 16 septembre pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/09/2022 12:14
Institutionnel

SACD / ADAGP : nouvel accord d'autorisation ...

La SACD et l’ADAGP ont conclu un nouvel accord ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/09/2022 12:12
Institutionnel

Arcom : deux candidats auditionnés le 28 septembre pour 2 chaînes locales en Nouvelle-Calédonie

ACCÈS LIBRE | L’Arcom auditionnera mercredi 28 septembre deux candidats pour la diffusion de deux chaînes TNT locales en Nouvelle-Calédonie, a annoncé l’Autorité, vendredi 16 septembre. Ces auditions ...

16/09/2022 12:08
Justice

"Novembre" : accord entre les producteurs du film et l’avocate d’un témoin de l’affaire

ACCÈS LIBRE | Un accord a été trouvé vendredi 16 septembre entre les producteurs de Novembre de Cédric Jimenez et l’avocate de "Sonia", la jeune femme qui a ...

16/09/2022 11:28
Essentiel

Oscars 2023 : 5 films présélectionnés pour ...

Le CNC a dévoilé jeudi 15 septembre les cinq ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/09/2022 17:50
Essentiel

EXCLU - Conventions / Chaînes étrangères : ...

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15/09/2022 11:45
Justice

Roman Polanski : le réalisateur sera jugé pour diffamation envers une des femmes qui l'accusent

ACCÈS LIBRE | Un procès en diffamation à Paris a été ordonné contre Roman Polanski à la suite d’une plainte de l’actrice Charlotte Lewis visant des propos où ...

14/09/2022 17:59
Institutionnel

Audience en référé TF1 - Canal+ / ...

Lors de l’audience en référé qui s’est tenue mardi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/09/2022 18:59
Institutionnel

TF1 / Canal+ : l'Afnum appelle à ...

Alors que le groupe Canal+ a coupé le 2 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/09/2022 16:30
Justice

Canal+ : le groupe condamné pour le licenciement ...

Le groupe Canal+ a été condamné par le conseil ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/09/2022 16:01
Institutionnel

France Bleu : le réseau local rejoint ...

Le réseau France Bleu a rejoint la consultation citoyenne ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/09/2022 11:33
Institutionnel

UE / Télécoms : une "large consultation" ...

La Commission européenne lancera au premier semestre 2023 une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/09/2022 18:34
Institutionnel

European Media Freedom Act : une version ...

La version provisoire de la loi européenne pour la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/09/2022 19:31