Institutionnel  [20821 articles ]
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INTERMITTENTS : le protocole de 2003 pas ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/02/2006 10:33
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DROIT D’AUTEUR : Christine Boutin demande le ...

La députée UMP Christine Boutin a demandé vendredi le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/02/2006 10:33
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GOOGLE / ARCHIVES NATIONALES US : mise ...

Les Archives nationales américaines ont décidé de mettre en ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/02/2006 10:33
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RAPPROCHEMENT CANAL+ / TPS : avis du CSA en avril ou en mai

ACCES LIBRE | Le CSA s'attend à devoir rendre un avis au Conseil de la concurrence sur le projet de rapprochement entre TPS et le Groupe Canal+ « ...

24/02/2006 10:33
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DROIT D’AUTEUR / RDDV : « Plus ...

Auditionné hier devant la commission des Affaires économiques de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/02/2006 10:34
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DROIT D’AUTEUR / RDDV : un accord ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/02/2006 10:34
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DROIT D’AUTEUR / RDDV : dès la ...

Lors de son audition hier devant la commission des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/02/2006 10:34
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DROIT D’AUTEUR : un député socialiste créé ...

Le député socialiste Christian Paul, un des orateurs du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/02/2006 10:34
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UE : autorisation du fonds à l’innovation ...

La décision d’autorisation du fonds d’aide à l’innovation prise ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/02/2006 10:34
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INTERMITTENTS : aucun accord conclu hier, nouvelle ...

Aucun accord n'a été conclu hier par les partenaires ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/02/2006 10:34
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INTERMITTENTS : poursuite des actions, à Rennes, ...

Alors que la rencontre réunissant hier les partenaires sociaux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/02/2006 10:34
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MICHEL VAUZELLE : pour une réflexion sur ...

Michel Vauzelle, président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d’Azur, a ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/02/2006 10:35
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OUTREAU : André Vallini cherche à rassurer ...

André Vallini, député (PS) et président de la Commission ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/02/2006 10:35
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DROIT D’AUTEUR : reprise des débats le ...

La conférence des présidents de l'Assemblée nationale a indiqué ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/02/2006 10:35
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CHAINES D’INFO : projet de réflexion sur ...

Plusieurs chaînes tout-info occidentales, des pays arabes et du ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/02/2006 10:36
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DELOCALISATION DES CHAINES THEMATIQUES : le Spi ...

Le Spi a annoncé vendredi avoir saisi le CSA ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/02/2006 10:37
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SERVICE PUBLIC : audition demain de RDDV ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/02/2006 10:37
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DROIT D’AUTEUR : audition de Donnedieu de ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/02/2006 10:37
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DIRECTIVE BOLKESTEIN : adoption de la nouvelle ...

Le Parlement européen a adopté hier, en première lecture ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/02/2006 10:38
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USPA / SACD : satisfaction après décision ...

L’Uspa et la SACD se sont félicitées hier de ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/02/2006 10:38
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SNJ-CGT : rejet du Livre blanc sur ...

Le SNJ-CGT audiovisuel public a demandé hier que soit ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/02/2006 10:38
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CITIA / ANNECY : intégration du Cica ...

L’établissement public de coopération culturelle Citia (Cité de l’image ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/02/2006 10:38
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DIRECTIVE BOLKESTEIN : les services audiovisuels toujours ...

Le débat sur la directive services de la Commission ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/02/2006 11:25
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INTERMITTENTS : réunion des partenaires sociaux à ...

Les partenaires sociaux se réunissent aujourd’hui à 15 h ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/02/2006 11:25