DROIT D’AUTEUR : l’Alliance public-artistes appelle à ...
Dans un communiqué publié hier, l'Alliance public-artistes « appelle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS : examen ...
L'examen du projet de loi sur les droit d'auteur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CSA : pas de programmes TV présentant des rapports non protégés
ACCES LIBRE | Le président du CSA, Dominique Baudis, a écrit aux différentes chaînes proposant des films à caractère pornographique pour qu'elles s'abstiennent de diffuser des images de ...
SPECT : coup de colère des producteurs ...
Les producteurs de flux réunis au sein du Spect ... Plus d'informations pour les abonnés.
INTERMITTENTS : publication au JO de l’extension ...
L’arrêté du 26 janvier 2006 portant extension d’un accord ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SYNDICAT EDITION VIDEO : deux nouveaux membres
Le Syndicat de l'édition vidéo (SEV), réuni en conseil ... Plus d'informations pour les abonnés.
ARCEP : trente-cinq candidats dont Bolloré, France ...
Trente cinq acteurs ont déposé des dossiers de candidature ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PROPOSITION DE LOI : interdiction de la pub TV pour produits pornographiques via le mobile
ACCES LIBRE | Le député UMP François Vannson a déposé le 22 décembre une proposition de loi tendant à interdire la publicité télévisuelle sur les chaînes hertziennes pour ...
DROITS D’AUTEUR : report de l'audition de ...
L'audition du ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
BRUXELLES / DROIT D’AUTEUR : ouverture de ...
La Commission européenne a annoncé hier l’ouverture de procédures ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR / RDDV : « Créer ...
Evoquant hier soir le projet de loi relatif au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CSA : bilan sur la programmation en ...
Le CSA a décidé d’établir un bilan de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
TV NUMERIQUE INTERACTIVE : pas de norme ...
La Commission européenne a annoncé hier dans une nouvelle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
COURT METRAGE : satisfaction du SPI après ...
Le Syndicat des producteurs indépendants (Spi) s’est félicité hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
FEDERATION REALISATEURS : Conseil d’Etat rejette demande ...
Le Conseil d’Etat a décidé, lors de sa séance ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
OUTREAU / BURGAUD : la commission d’enquête ...
André Vallini, député de l’Isère et président de la ... Plus d'informations pour les abonnés.
RDDV : rencontre aujourd’hui avec Alain de ...
Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.
LICENCE GLOBALE : protestation de 30 associations ...
Trente associations de producteurs d’œuvres cinématographiques, provenant de 20 ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : le SEV opposé à ...
Le Syndicat de l’édition vidéo (SEV) a manifesté hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
SPI / SRF : création du Roc ...
Le Spi et la SRF ont annoncé hier la ... Plus d'informations pour les abonnés.
TV NUMERIQUE : L'UE améliore son offre ...
La commissaire européenne à la Communication Viviane Reding a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CNC : réflexion sur la qualification des ...
Le CNC a entamé en début d’année une réflexion ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR / SIMAVELEC : « Le ...
Le Simavelec (Syndicat des industries de matériels audiovisuels et ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR / C. TASCA : « ...
L'ancienne ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.