Institutionnel  [20821 articles ]
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : l’Alliance public-artistes appelle à ...

Dans un communiqué publié hier, l'Alliance public-artistes « appelle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/02/2006 11:25
Institutionnel

DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS : examen ...

L'examen du projet de loi sur les droit d'auteur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/02/2006 10:40
Institutionnel

CSA : pas de programmes TV présentant des rapports non protégés

ACCES LIBRE | Le président du CSA, Dominique Baudis, a écrit aux différentes chaînes proposant des films à caractère pornographique pour qu'elles s'abstiennent de diffuser des images de ...

13/02/2006 10:40
Institutionnel

SPECT : coup de colère des producteurs ...

Les producteurs de flux réunis au sein du Spect ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/02/2006 10:40
Institutionnel

INTERMITTENTS : publication au JO de l’extension ...

L’arrêté du 26 janvier 2006 portant extension d’un accord ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/02/2006 10:41
Institutionnel

SYNDICAT EDITION VIDEO : deux nouveaux membres

Le Syndicat de l'édition vidéo (SEV), réuni en conseil ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/02/2006 10:41
Institutionnel

ARCEP : trente-cinq candidats dont Bolloré, France ...

Trente cinq acteurs ont déposé des dossiers de candidature ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

PROPOSITION DE LOI : interdiction de la pub TV pour produits pornographiques via le mobile

ACCES LIBRE | Le député UMP François Vannson a déposé le 22 décembre une proposition de loi tendant à interdire la publicité télévisuelle sur les chaînes hertziennes pour ...

08/02/2006 10:42
Institutionnel

DROITS D’AUTEUR : report de l'audition de ...

L'audition du ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

BRUXELLES / DROIT D’AUTEUR : ouverture de ...

La Commission européenne a annoncé hier l’ouverture de procédures ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR / RDDV : « Créer ...

Evoquant hier soir le projet de loi relatif au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

CSA : bilan sur la programmation en ...

Le CSA a décidé d’établir un bilan de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

TV NUMERIQUE INTERACTIVE : pas de norme ...

La Commission européenne a annoncé hier dans une nouvelle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

COURT METRAGE : satisfaction du SPI après ...

Le Syndicat des producteurs indépendants (Spi) s’est félicité hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

FEDERATION REALISATEURS : Conseil d’Etat rejette demande ...

Le Conseil d’Etat a décidé, lors de sa séance ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/02/2006 10:43
Institutionnel

OUTREAU / BURGAUD : la commission d’enquête ...

André Vallini, député de l’Isère et président de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/02/2006 10:43
Institutionnel

RDDV : rencontre aujourd’hui avec Alain de ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/02/2006 10:44
Institutionnel

LICENCE GLOBALE : protestation de 30 associations ...

Trente associations de producteurs d’œuvres cinématographiques, provenant de 20 ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/02/2006 10:28
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : le SEV opposé à ...

Le Syndicat de l’édition vidéo (SEV) a manifesté hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/02/2006 10:28
Institutionnel

SPI / SRF : création du Roc ...

Le Spi et la SRF ont annoncé hier la ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/02/2006 10:28
Institutionnel

TV NUMERIQUE : L'UE améliore son offre ...

La commissaire européenne à la Communication Viviane Reding a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/02/2006 10:28
Institutionnel

CNC : réflexion sur la qualification des ...

Le CNC a entamé en début d’année une réflexion ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/02/2006 10:29
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR / SIMAVELEC : « Le ...

Le Simavelec (Syndicat des industries de matériels audiovisuels et ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/02/2006 10:29
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR / C. TASCA : « ...

L'ancienne ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/02/2006 10:29