DROIT D’AUTEUR / RDDV : « Nous ...
« A partir du moment où vous avez les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PROGRAMME MEDIA : La marche de l’empereur, ...
Le programme Media de l’Union européenne s’est félicité hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
ASSEMBLEE NATIONALE : des journalistes auditionnés par ...
La commission d’enquête de l’Assemblée nationale sur les dysfonctionnements ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PHILIPPE CHAZAL / OLIVIER ZEGNA RATA : ...
Philippe Chazal, président de MFP (groupe France Télévisions), Olivier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
EGALITE DES CHANCES : texte adopté par ...
Le Sénat a adopté le projet de loi pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
INTERMITTENTS : ultime réunion au Medef ?
Les partenaires sociaux se retrouveront demain à 14 h ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : soutien de la SACD ...
La Société des auteurs-compositeurs dramatiques (SACD) s’est déclarée « ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DISTRIBUTION DES ŒUVRES EN LIGNE : les ...
Dans un avis adopté le 7 décembre, le Conseil ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : les propositions du Conseil économique et social
ACCES LIBRE | Le CES (Conseil économique et social) qui vient de publier un rapport relatif au droit d’auteur, propose de « renforcer le droit d’auteur et de ...
DROIT D’AUTEUR : l’Alliance salue la position ...
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JEAN-LUC MELENCHON : les journalistes et directeurs ...
Jean-Luc Mélenchon, sénateur (PS) de l’Essonne, a prononcé samedi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
FRANCE 2 / VICTOIRES DE LA MUSIQUE ...
Plusieurs artistes nommés aux Victoires de la musique ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
AIDE A LA PRODUCTION : parution au ...
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DROIT D’AUTEUR : Alain Bocquet demande à ...
Le président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, Alain ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
INTERMITTENTS : la CGT condamne l'agrément gouvernemental ...
La CGT Spectacle a condamné l'agrément du gouvernement à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
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DROIT D’AUTEUR : amendements du gouvernement adoptés ...
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COPIE PRIVEE : la Cour de cassation ...
Dans son arrêt du 28 février, la Cour de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SIMAVELEC : opposition à une augmentation de taxe pour copie privée
ACCES LIBRE | Les fabricants d'appareils électroniques grand public se sont mobilisés hier pour s'opposer à une augmentation de la taxe pour copie privée et s’appuient pour cela ...
LICENCE GLOBALE : ses opposants font campagne ...
Quelques jours avant la reprise du débat sur le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR / PROJET DE LOI : ...
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DROIT D’AUTEUR : cinéastes et artistes invités ...
Des producteurs et réalisateurs de cinéma, ainsi que des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : lettre ouverte de trois ...
Trois élus PS - Patrick Bloche, Didier Mathus et ... Plus d'informations pour les abonnés.
ALERTE ENLEVEMENT : convention entre le ministère ...
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