Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Essentiel

Radios privées : appel aux pouvoirs publics pour ...

Déploiement du DAB+, recettes publicitaires, mentions légales, quotas francophones… ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/10/2023 20:08
Justice

Stéphane Plaza : l’animateur de M6 visé par ...

Une enquête pour violences conjugales a été ouverte contre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/10/2023 19:35
Institutionnel

France Télévisions : l'intersyndicale demande une négociation ...

Les syndicats SNJ, CFDT, CGT, FO, Unsa et CGC ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/10/2023 19:35
Institutionnel

Arcep : relance des réflexions sur les réseaux ...

L’Arcep relance un cycle pour alimenter ses réflexions afin ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/10/2023 18:58
Institutionnel

Assemblée nationale : appel à candidatures pour le ...

Un appel à candidatures pour le renouvellement d’un membre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/10/2023 16:37
Institutionnel

Europe Créative : publication de 8 des ...

Huit des 13 appels à projets du volet Media ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/10/2023 16:35
A la Une

Arcom / Arcep : consultation publique sur ...

L’Arcom et l’Arcep ont annoncé, lundi 9 octobre, l’organisation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/10/2023 18:17
Organisations professionnelles

SNJ : Antoine Chuzeville (France Télévisions), élu ...

Antoine Chuzeville, journaliste à la rédaction des sports de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/10/2023 16:28
Institutionnel

Assemblée nationale: Isabelle Rauch réélue présidente de ...

La commission des Affaires culturelles et de l’éducation de ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/10/2023 12:41
Institutionnel

Copie privée : les industriels dénoncent à ...

Le collège Industriels de la Commission Copie privée dénonce ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/10/2023 11:19
Institutionnel

Régulation numérique : la France mise en ...

La Commission européenne a mis directement en garde la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/10/2023 20:10
Essentiel

Sénat : Laurent Lafon (UC), réélu à ...

Laurent Lafon (UC), réélu dans sa circonscription du Val-de-Marne ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/10/2023 20:05
Institutionnel

Aide à la création : Elisabeth Borne répond ...

Alors que Justine Triet, lauréate de la Palme d’or ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/10/2023 20:00
Institutionnel

Etats généraux de l’information : l’Arcom précise ...

L’Arcom a précisé les contours des deux études qu’il ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/10/2023 13:28
Institutionnel

PLF 2024 / Assemblée : examen de la mission ...

La commission des Affaires étrangères de l’Assemblée nationale examinera ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/10/2023 10:52
Institutionnel

DG8 : les pistes des médias publics ...

« L’information fiable et vérifiée provenant de médias de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/10/2023 10:51
A la Une

Chrono des médias : extension de l'avenant sur ...

L’arrêté du 29 septembre 2023 par lequel la ministre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/10/2023 10:51
Institutionnel

Assemblée nationale : proposition de loi transpartisane sur ...

Un groupe transpartisan de députés présentera, mercredi 11 octobre ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/10/2023 10:50
Essentiel

PJL Espace numérique : l'extension des pouvoirs ...

Les députés ont étendu le contrôle, confié à l’Arcom ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/10/2023 18:27
Institutionnel

Conseil de l’Europe : campagne sur la sécurité ...

Le Conseil de l’Europe a lancé, jeudi 5 octobre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/10/2023 16:16
Institutionnel

TV5 Monde / SACD : lancement d'un ...

TV5 Monde et la SACD ont annoncé, jeudi 5 ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/10/2023 15:45
Institutionnel

Ministère de la Culture / Budget 2024 : Rima Abdul Malak auditionnée à l’Assemblée le 25 octobre

ACCES LIBRE | Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, sera auditionnée mercredi 25 octobre à 15h par la commission des Affaires culturelles et de l’Education de l’Assemblée ...

05/10/2023 15:40
Institutionnel

Assemblée nationale: les représentants du Bureau de ...

La commission des Affaires culturelles et de l’Education de ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/10/2023 10:39
Essentiel

Arcom : plusieurs « échéances de premier plan » pour ...

Décision prochaine sur les SIG, contribution aux états généraux ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/10/2023 16:03