CHAINE D'INFO INTERNATIONALE : au menu des ...
Les députés doivent consacrer aujourd’hui plusieurs heures de débats ... Plus d'informations pour les abonnés.
AIDES PUBLIQUES AU CINEMA : Viviane Reding ...
La commissaire européenne à la Culture Viviane Reding n'exclut ... Plus d'informations pour les abonnés.
COMMISSION EUROPEENNE / AIDES PUBLIQUES : refus ...
Le ministre français de la Culture et la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE : des avancées ...
L'Avicam se réjouit dans un communiqué que les amendements ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
PAQUET TELECOM : première lecture à l'Assemblée ...
La transposition en droit français de la nouvelle réglementation ... Plus d'informations pour les abonnés.
COMMISSION EUROPENNE / AIDES PRODUCTION : « ...
La Commission européenne, qui a publié le 18 décembre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
COMMISSION EUROPENNE : les taxes parafiscales en ...
La Commission européenne discutera aujourd’hui avec des représentants des ... Plus d'informations pour les abonnés.
ASSEMBLEE : amendement pour distinguer droit de ...
L'Assemblée nationale a voté hier soir, contre l'avis du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
INTERMITTENTS DU SPECTACLE : entrée en vigueur ...
(30 décembre) - Officialisée à la mi-décembre, la réforme ... Plus d'informations pour les abonnés.
LOI SUR FRANCE TELECOM : publication au ...
La loi sur France Télécom, qui avait été adoptée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CSA : recommandations pour les élections
Le CSA a publié le 24 décembre ses recommandations ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
AFFAIRE DIEUDONNE : ouverture d'une enquête préliminaire ...
(24 décembre) - Le parquet de Paris a ouvert ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REDEVANCE : le ministre du Budget annonce ...
Le ministre délégué au Budget Alain Lambert a indiqué ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
MUSIQUE A LA TELEVISION : première réunion ...
Le groupe de travail constitué à l'initiative du ministère ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CSA : France Télévisions et représentation des ...
Dans une lettre datée du 17 décembre adressée à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REDEVANCE TV : suppression de l'obligation de ...
Députés et sénateurs, réunis en commission mixte paritaire (CMP) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
TRANSPOSITION « PAQUET TELECOMS » : créneau ...
Le projet de loi sur les communications électroniques, transposant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
SENAT : confirmation de la fin du ...
Le Sénat a adopté en deuxième lecture, dans la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
SENAT : adoption d'un amendement sur l'exonération ...
Le Sénat a adopté mardi un amendement au collectif ... Plus d'informations pour les abonnés.
CSA / PUBLICITE DE LA PRESSE A ...
Le CSA a indiqué hier lors de son point ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
« PAQUET TELECOM » : première lecture ...
Lors de la discussion en deuxième lecture au Sénat ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
INTERMITTENTS : report de la plainte de ...
Le Conseil d'Etat a reporté « à une date ... Plus d'informations pour les abonnés.
DIRECTIVE TSF : Bruxelles publie sa communication ...
La Commission européenne a rendu publique hier sa communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
TNT : le CSA presse à nouveau ...
Dans un nouveau courrier qu’il a fait parvenir au ... Plus d'informations pour les abonnés.