Institutions - Réglementation  [23599 articles ]
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ŒUVRE AUDIOVISUELLE : le CSA devrait donner ...

Alors que le CSA a reçu lundi les syndicats ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/04/2004 04:48
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DDM : mise en ligne du bilan ...

La DDM (Direction du développement des médias) a mis ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/04/2004 04:48
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INTERMITTENTS : R. Donnedieu de Vabres a ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/04/2004 04:49
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PROJET DE LOI SUR L’ECONOMIE NUMERIQUE : ...

Les sénateurs entameront jeudi l'examen en deuxième lecture du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/04/2004 04:49
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BRUXELLES : plainte à Bruxelles contre des ...

La Commission européenne a reçu une plainte concernant des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/04/2004 04:49
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FUSION ADAMI / SPEDIDAM : Jacques Toubon ...

Jacques Toubon, ancien ministre de la Culture, a été ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/04/2004 04:49
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INTERMITTENTS : la coordination prend acte de ...

La coordination des intermittents et précaires d'Ile-de-France « prend ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/04/2004 04:49
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JEAN-JACQUES AILLAGON : « La Culture appartient ...

L'ex-ministre de la Culture et de la Communication Jean-Jacques ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/04/2004 04:50
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CHIRAC / INTERMITTENTS : les « conséquences ...

Le président Jacques Chirac a estimé hier soir lors ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/04/2004 04:50
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POPSTARS / REMISE EN COMPTE DES AIDES ...

Dans le jugement - dont nous avons eu copie ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/03/2004 04:51
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POPSTARS / COSIP : Jean-Jacques Aillagon prend ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/03/2004 04:52
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DEFINITION ŒUVRE AUDIOVISUELLE : le CSA, saisi, ...

Dans le cadre de la réforme de la définition ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/03/2004 04:52
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INTERMITTENTS : l'Unsa spectacle et communication écrit ...

L'Union indépendante des artistes interprètes (Unsa) a écrit au ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/03/2004 04:52
Institutionnel

DROITS D'AUTEUR / INDEMNITES DE CHOMAGE : ...

La société civile des Auteurs réalisateurs producteurs (ARP) se ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/03/2004 04:52
Institutionnel

FESAC : rencontre avec Jean-Jacques Aillagon

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/03/2004 04:52
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SCIENCES COM' : création d’un observatoire de ...

Sciences Com’, l’école de communication de Nantes, va créer ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/03/2004 04:53
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CNC / BILAN PRODUCTION CINEMA 2003 : ...

David Kessler, directeur général du CNC, a présenté hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/03/2004 04:53
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CANAL+ / PROFESSIONNELS DU CINEMA : « ...

S’exprimant hier sur les négociations de Canal+ avec les ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/03/2004 04:53
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BRUXELLES / AIDES AU CINEMA ET AUDIOVISUEL ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/03/2004 04:54
Institutionnel

BRUXELLES / AIDES AU CINEMA ET AUDIOVISUEL ...

La SACD s’est félicitée hier dans un communiqué de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/03/2004 04:54
Institutionnel

CSA : les programmes inédits 2003 reconnus ...

Le CSA a publié hier sur son site Internet ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/03/2004 04:54
Institutionnel

DIRECTIVE SERVICES : la SACD satisfaite de ...

La SACD s’est réjouie hier « d’avoir été entendue ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/03/2004 04:54
Institutionnel

BRUXELLES / AIDES PUBLIQUES : vers une ...

La Commission européenne devrait proposer demain de prolonger de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/03/2004 04:55
Institutionnel

DIRECTIVES SERVICES : la France souhaite exclure ...

Lors d’un débat qui s’est tenu jeudi sur la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/03/2004 04:55