ADAMI / SPEDIDAM : protocole d'accord signé
François Lubrano, président gérant de la Spedidam, Pierre Santini ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
INTERMITTENTS : Jean-Louis Borloo prêt à recevoir ...
Alors qu’une quinzaine d’intermittents et de précaires ont occupé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REDEVANCE : vers un tarif réduit pour ...
Lors de la présentation de l’amendement de réforme de ... Plus d'informations pour les abonnés.
COMMUNAUTE DES TV FRANCOPHONES : pour une ...
Réunie hier en assemblée générale à Strasbourg, la Communauté ... Plus d'informations pour les abonnés.
PIRATAGE DE CHAINES CRYPTEES : prison avec ...
Des peines de quatre à sept mois de prison ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
ASSEMBLEE NATIONALE / REDEVANCE : les modalités ...
L’amendement qui prévoit que la redevance audiovisuelle « est ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REFORME DE LA REDEVANCE : les agents ...
Alors que le rattachement de la redevance au fichier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REFORME DE LA REDEVANCE TV : trois ...
Les syndicats CGT, CFDT et FO des Finances ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CSA / CHAINES EXTRA-COMMUNAUTAIRES : pour une ...
Elisabeth Flüry-Hérard, membre du CSA, a fait valoir hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
ELECTIONS EUROPEENNES : le CSA regrette la ...
Le CSA a regretté hier lors de son point ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SIGNALETIQUE / CAMPAGNE DE COMMUNICATION / CSA ...
Insatisfait de la campagne de communication sur la signalétique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REFORME DE LA REDEVANCE AUDIOVISUELLE : adoptée ...
Un amendement de réforme de la redevance audiovisuelle a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REFORME DE LA REDEVANCE : prochaine réunion ...
La rencontre du 15 juin dernier entre le ministre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
ECONOMIE NUMERIQUE : promulgation de la loi ...
La loi sur la confiance dans l’économie numérique est ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SACD : augmentation « modeste » des ...
En 2003, la Société des auteurs et compositeurs dramatiques ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SECTEURS INTERDITS : la France bientôt sous ...
Le 7 juillet prochain, la Commission européenne devrait adresser ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
PIRATERIE AUDIOVISUELLE : vers un traitement automatisé ...
Lors de la Rencontre européenne et internationale sur la ... Plus d'informations pour les abonnés.
PIRATERIE AUDIOVISUELLE : mise en place d'un ...
Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
SACD : nouveaux représentants au conseil d'administration
La SACD a tenu jeudi son assemblée générale annuelle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CONVENTION EUROPEENNE : l’ARP s'inquiète des initiatives ...
La Société civile des auteurs réalisateurs producteurs (ARP) s’inquiète ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
INTERMITTENTS : nomination d'un expert indépendant
Le président de l'agence de conseil BIPE Jean-Paul Guillot ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DEVELOPPEMENT DU CABLE : recours de Bruxelles ...
La Commission européenne a annoncé hier qu’elle avait engagé ... Plus d'informations pour les abonnés.
REDEVANCE : un nouveau rendez-vous fin juin ...
A l’occasion du Comité technique paritaire ministériel (CTPM) qui ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
INTERMITTENTS : des actions en vue pour ...
Au lendemain d'une assemblée générale qui s’est tenue lundi ... Plus d'informations pour les abonnés.