Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE / CABLO : fin de ...

La Commission européenne s’est félicitée hier que « la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/10/2004 04:52
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TNT : l'Avicam continuera à défendre la ...

L’Avicam déplore que les différents rapports publiés sur la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/10/2004 04:51
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REDEVANCE : une partie des étudiants mis ...

Les députés ont adopté vendredi soir un amendement rectifié ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/10/2004 04:51
Institutionnel

REDEVANCE TV : feu vert des députés ...

Les députés ont adopté vendredi soir, dans le cadre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/10/2004 04:52
Institutionnel

SACEM : fonds d'aide à la musique ...

Dans le cadre du Marché international de la musique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/10/2004 04:52
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REDEVANCE : beaucoup d'amendements refusés, un accepté

Dans le cadre de l’examen du projet de loi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/10/2004 04:53
Institutionnel

DONNEDIEU DE VABRES : débat parlementaire sur ...

Dans une interview accordée au Film français paru aujourd’hui ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/10/2004 04:53
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PROGRAMME MEDIA PLUS : appel à propositions ...

Le programme MEDIA Plus de l’Union européenne a lancé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/10/2004 04:53
Institutionnel

CSA / DIFFUSION CINEMA : avis sur ...

Le CSA publie dans sa Lettre d’octobre les deux ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/10/2004 04:53
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INTERMITTENTS : la Fédération CGT du spectacle ...

Une délégation de la Fédération CGT du Spectacle sera ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/10/2004 04:53
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SIGNALETIQUE JEUNESSE : Ailleurs Exactement remporte l'appel ...

Le CSA a décidé lors de sa réunion plénière ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/10/2004 04:54
Institutionnel

RHONE-ALPES / CREATION AUDIOVISUELLE : renforcer le ...

Le conseil régional Rhône-Alpes qui signe aujourd’hui avec l’Etat ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/10/2004 04:54
Institutionnel

CHAINES EXTRA-COMMUNAUTAIRES / CSA : des résultats ...

Elisabeth Flury-Hérard, membre du CSA, a regretté que la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/10/2004 04:54
Institutionnel

SERVICE PUBLIC / CREATION AUDIOVISUELLE : la ...

Le secrétariat national de la CFDT a appelé les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/10/2004 04:54
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FIAT : lancement de « l'appel de ...

La Fédération internationale des archives de télévision (Fiat) a ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/10/2004 04:54
Institutionnel

INA : une « rupture historique » ...

Emmanuel Hoog, pdg de l’Ina, s’est félicité hier en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/10/2004 04:54
Institutionnel

TNT / ARCHIVES : il faudra trouver ...

A quelques mois du lancement de la TNT, l’Ina ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/10/2004 04:54
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LOI SUR LE SPORT : prochaine reconnaissance ...

La reconnaissance d'un droit à l'image dans les sports ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/10/2004 04:55
Institutionnel

CSLPA : composition des représentants des professionnels

Les membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/10/2004 04:55
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : La Cinquième devient (enfin) ...

Le Journal officiel d’hier a publié le décret portant ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/10/2004 04:56
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CONSEIL REGIONAL RHONE-ALPES / ETAT / CNC ...

Le conseil régional Rhônes-Alpes signera officiellement, mercredi 20 octobre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/10/2004 04:56
Institutionnel

PUBLICITE POUR LE VIN : les députés ...

Les députés ont assoupli hier soir les règles encadrant ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/10/2004 04:56
Institutionnel

JEUX OLYMPIQUES : le CIO va prendre ...

Jacques Rogge, président du Comité international olympique (CIO), a ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/10/2004 04:57
Institutionnel

SPORTEL / REDING : le dialogue entre ...

Viviane Reding, commissaire européen en charge de l’Education et ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/10/2004 04:58