Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

Assemblée nationale : rallonge budgétaire de 6,3 ...

L’Assemblée nationale a adopté mercredi 8 novembre, lors de ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/11/2023 19:29
Institutionnel

Rencontres de l’ARP : débat autour de la ...

Les 33es Rencontres cinématographiques de l’ARP se sont poursuivies ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/11/2023 16:34
Institutionnel

Rencontres de l’ARP : quel audiovisuel en 2030 ? 

Le 3e débat des Rencontres cinématographiques de l’ARP, animé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/11/2023 16:33
Institutionnel

Décret Smad : un « énorme bilan » de l’Arcom ...

L’Arcom et le CNC dresseront un « énorme bilan ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/11/2023 16:32
Institutionnel

France 3 : le SNJ adopte une motion ...

Le SNJ de France Télévisions a adopté, mercredi 8 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/11/2023 16:31
Institutionnel

DSA : TikTok et YouTube visés par une ...

La Commission européenne a annoncé jeudi 9 novembre l’ouverture ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/11/2023 16:30
Essentiel

PLF 2024 : avis favorable de la ...

La commission de la Culture, de l’Education et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/11/2023 19:20
Justice

Prime Video : plainte d’associations contre des chants ...

L’association Familles LGBT a annoncé mercredi 8 novembre déposer ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/11/2023 19:15
Institutionnel

Rencontres de l’ARP : l’intelligence artificielle en débat

Les Rencontres de l’ARP se sont ouvertes mercredi 8 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/11/2023 17:55
Essentiel

Fibre / Arcep : sanction de 26 M€ à ...

L’Arcep a prononcé une sanction financière de 26 millions ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/11/2023 12:12
Essentiel

Israël-Hamas : l’Arcom souligne la « responsabilité particulière » des ...

Alors que le traitement du conflit au Proche-Orient a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/11/2023 19:30
Institutionnel

Unesco : un plan d'action pour lutter ...

L’Unesco a dévoilé, lundi 6 novembre, son plan d’action ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/11/2023 19:29
Institutionnel

Haut Conseil à l'égalité : les plateformes ...

Le Haut Conseil à l’égalité (HCE) suggère, dans une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/11/2023 19:28
Justice

SFR : perquisition au siège du groupe pour ...

Les enquêteurs du parquet national financier ont mené mardi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/11/2023 15:36
Institutionnel

« Services numériques innovants » (SNI) : lancement de la ...

Le ministère de la Culture a lancé la 6e ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/11/2023 12:02
Institutionnel

Etats généraux de l’information : l’audiovisuel public, au ...

Dans le cadre des Etats généraux de l’information (EGI) ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/11/2023 18:53
A la Une

Radio France : « L’exigence de responsabilité ne s’arrête ...

« Le conflit au Proche-Orient et les tensions que ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/11/2023 18:16
Justice

« Complément d’enquête » : l’auteur de menaces de mort ...

Un étudiant en médecine, accusé d’avoir menacé de mort ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/11/2023 15:41
Institutionnel

EMFA : l'Erga publie une version actualisée ...

L’Erga a rendu publique, vendredi 3 novembre, sa position ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/11/2023 18:11
Institutionnel

IA : le CNC et l’INA doivent penser ...

Si la majorité des images fabriquées aujourd’hui par l’intelligence ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/11/2023 17:00
Justice

Netflix : un prétendu réalisateur condamné pour abus ...

Un homme qui prétendait réaliser un court métrage pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/11/2023 15:16
Institutionnel

France 3 / Réseau : la CGT appelle à la grève contre la « casse sociale » des éditions ici

ACCES LIBRE | La CGT de France Télévisions appelle les salariés du réseau de France 3, ainsi que les techniciens concourant aux éditions de France 3 Paris Ile-de-France ...

02/11/2023 19:14
Essentiel

Israël-Hamas : l’Arcom réunit les médias audiovisuels publics ...

L’Arcom va réunir mardi 7 novembre les directions des ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/11/2023 19:12
Institutionnel

Intelligence artificielle : la France organisera le 2e sommet ...

La France va accueillir la prochaine édition du sommet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/11/2023 11:47