Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Justice

TRANSFERTS PSG : l'ex-président Michel Denisot entendu ...

L'ancien président du PSG Michel Denisot (1991-août 1998) a ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/04/2005 10:48
Institutionnel

COMPTE DE SOUTIEN / CINEMA : ouverture ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/04/2005 10:49
Institutionnel

ARP : satisfaction après l'ouverture du compte ...

La société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs (Arp) s’est ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/04/2005 10:49
Institutionnel

SACD : satisfaction après l'ouverture du compte ...

La SACD juge « très positive la décision du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/04/2005 10:49
Justice

C DANS L'AIR : plainte contre France ...

Des associations de défense des Roms ont déposé une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/04/2005 10:49
Institutionnel

CREDIT D'IMPÔT : parution au JO du ...

Le décret n° 2005-315 relatif à l’agrément des œuvres ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/04/2005 10:50
Institutionnel

GROUPE D'ETUDE SUR LE FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL ...

Le groupe d'études sur le financement de la production ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/04/2005 10:50
Institutionnel

SOFICA : 43 M€ collectés en 2004

Le CNC a annoncé hier que 46 M€ ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/04/2005 10:50
Institutionnel

FINANCEMENT PUBLIC ET EMPLOI : le rapport ...

Alain Auclaire, inspecteur général de l’administration des Affaires culturelles ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/04/2005 10:50
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : nouvel appel à propositions ...

Le Programme MEDIA de l’Union européenne vient de publier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/04/2005 10:50
Institutionnel

INFRACTIONS DU TRAVAIL : 7,9 M€ de ...

A la suite de la réunion du Conseil national ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/03/2005 10:51
Institutionnel

INTERMITTENTS : le PS appelle le ministre ...

Le Parti socialiste a rappelé hier par communiqué son ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/03/2005 10:51
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : Bruxelles donne son feu ...

La Commission européenne a donné son feu vert au ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/03/2005 10:51
Institutionnel

TERMINOLOGIE : nouvelle liste de mots francisés

La Lettre du CSA du 23 mars publie une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/03/2005 10:51
Justice

DOMINIQUE BAUDIS / AFFAIRE ALEGRE : « ...

Dominique Baudis, ancien maire (UDF) de Toulouse et président ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/03/2005 10:51
Institutionnel

EMPLOIS PRECAIRES / RDDV : « Tout ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/03/2005 10:52
Institutionnel

UNEDIC : création d'un accueil spécialisé pour ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/03/2005 10:52
Institutionnel

CREDIT D'IMPOT AUDIOVISUEL : 1 500 emplois ...

Dans le budget 2005 pour le spectacle vivant, 18 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/03/2005 10:52
Institutionnel

INTERMITTENTS : mission prolongée pour Jean-Paul Guillot

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/03/2005 10:52
Institutionnel

UNSA : la branche Spectacle et Communication ...

La fédération Spectacle et Communication du syndicat Unsa a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/03/2005 10:53
Institutionnel

UE : accord à Bruxelles sur une ...

Les chefs d’Etat de l'Union européenne, réunis en sommet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/03/2005 10:54
Institutionnel

DIRECTIVE BOLKESTEIN : la coalition française « ...

La Coalition française pour la diversité culturelle « prend ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/03/2005 10:54
Institutionnel

CSA / REFERENDUM : l'« équité » ...

Le CSA a publié hier sa recommandation sur la ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/03/2005 10:54
Institutionnel

PRESIDENCE DE TV5 : confirmation de la ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/03/2005 10:54