Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Institutionnel

PUB TV / DISTRIBUTION : les chaînes ...

Un assouplissement de la réglementation de la publicité pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/07/2005 06:57
Institutionnel

CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE : soutien du ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/07/2005 06:57
Institutionnel

CII : Emmanuel Hamelin présente un contre-projet

Le député UMP Emmanuel Hamelin, également président du Club ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/07/2005 06:57
Institutionnel

LCP-AN / TLSP : signature d'une convention ...

LCP-Assemblée Nationale et le syndicat des Télévisions locales de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/07/2005 06:57
Justice

LAGARDERE SCA : les héritiers de J.-L. ...

Les héritiers de Jean-Luc Lagardère, son fils Arnaud et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/07/2005 06:57
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : mission d'information sur le ...

La commission des Affaires culturelles et sociales de l'Assemblée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2005 06:58
Institutionnel

DECROCHAGES LOCAUX EXCEPTIONNELS : le CSA publie ...

Saisi pour avis d'un projet de décret précisant les ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/06/2005 06:58
Institutionnel

DECROCHAGES LOCAUX : avec ou sans décret, ...

Un débat vif mais respectueux, autour des enjeux du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/06/2005 06:58
Institutionnel

CONCENTRATION DANS LES MEDIAS : remise probable ...

Le rapport de la commission de réflexion sur la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/06/2005 06:58
Justice

CANAL+ / RHODIA : une quinzaine de ...

Les perquisitions menées lundi et mardi dans le cadre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/06/2005 06:58
Institutionnel

RDDV : favorable à des chaînes gratuites ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/06/2005 06:59
Institutionnel

DROIT D'AUTEUR : demande d'expertise du ministère ...

Alors que la Cour suprême américaine a rendu lundi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/06/2005 06:59
Institutionnel

SENAT : des mesures d’accompagnement pour accompagner ...

La délégation du Sénat pour la planification a adopté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/06/2005 06:59
Justice

CANAL+ : perquisition hier au siège du ...

Une perquisition s’est déroulée hier au siège de Canal+ ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/06/2005 06:59
Institutionnel

CNC / NOMINATION DE VERONIQUE CAYLA : ...

Le Syndicat des producteurs indépendants (Spi) s’est réjoui dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/06/2005 06:59
Institutionnel

RDDV : entretiens cette semaine avec Philippe ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/06/2005 06:59
Institutionnel

SEPP : représenter les chaînes publiques dans ...

France 2, France 3, France 4, France 5, RFO ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/06/2005 06:44
Institutionnel

DECROCHAGES LOCAUX EXCEPTIONNELS : Emmanuel Hamelin interroge ...

Le député UMP Emmanuel Hamelin, président du groupe d'études ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

DECROCHAGES LOCAUX EXCEPTIONNELS : le CSA s'oriente ...

Saisi pour avis sur le projet de décret définissant ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

SENAT / LIBERALISATION DE LA PUBLICITE TV ...

Philippe Leroy, sénateur UMP de la Moselle et membre ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : les « quatre demandes ...

Auditionné hier par le groupe de travail Production audiovisuelle ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

FRANCE TV : la SACD souhaite la ...

Auditionnée hier par le groupe de travail Production audiovisuelle ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : questionnaire aux candidats

L’Adami, la SACD, la Scam, la SFA-CGT, le Snac ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

CSA : publication de la liste des ...

Le CSA a publié hier la liste des émissions ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/06/2005 10:45