Institutions - Réglementation  [23601 articles ]
Institutionnel

PROJET DE LOI DE FINANCES 2006 : ...

Dans le cadre du projet de loi de finances ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/10/2005 10:50
Institutionnel

DIVERSITE CULTURELLE / UNESCO : RDDV satisfait ...

La 33ème session de la Conférence générale examine cette ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/10/2005 10:51
Institutionnel

DROIT D'AUTEUR : l'Alliance Public-Artistes réclame un ...

Alors que l’examen du projet de loi sur le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/10/2005 10:51
Institutionnel

ENA / LES ECHOS : des personnalités ...

Plusieurs personnalités de l’audiovisuel ont signé hier un article ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/10/2005 10:51
Institutionnel

REDEVANCE : « Pas de double imposition ...

Les nouvelles modalités de la perception de la redevance ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/10/2005 10:52
Institutionnel

CNC : plusieurs dossiers pourraient trouver une ...

Véronique Cayla, qui a pris il y a trois ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/10/2005 10:52
Institutionnel

MINISTERE DE L'INTERIEUR : obligations des TV ...

Le Journal officiel a publié hier un décret du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/10/2005 10:52
Institutionnel

BUDGET MEDIAS : examen en commission des ...

Les crédits du budget médias (dénommé jusque-là budget communication) ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/10/2005 10:52
Justice

C+ / LIBERATION / MARIANNE : le ...

Canal+, Libération et Marianne, poursuivis en diffamation par le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/10/2005 10:52
Institutionnel

RFO / TF1 : le CSA écrit ...

Le CSA a écrit au ministre de la Culture ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/10/2005 10:53
Institutionnel

IFCIC : parution au JO du décret ...

Le décret du 4 octobre 2005 modifiant le décret ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/10/2005 10:54
Justice

CANAL+ / GACCIO : avis favorable de ...

La Commission consultative du secret de la défense nationale ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/10/2005 10:55
Institutionnel

EMPLOI : une architecture en « six ...

Gérard Larcher, ministre délégué à l'Emploi, au Travail et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/10/2005 10:56
Institutionnel

UE / MEDIA : mise en place ...

L’agence exécutive Education, audiovisuel et culture (EAC), qui expertisera ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/10/2005 10:56
Justice

FRANCE 3 : condamnation pour harcèlement moral

Le conseil des prud'hommes de Lyon a condamné hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/10/2005 10:56
Institutionnel

FINANCEMENT PUBLIC & EMPLOI DANS SPECTACLE : ...

Le rapport d’Alain Auclaire, chargé de mission à l’inspection ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/10/2005 10:57
Institutionnel

CE : 2008, année européenne du dialogue ...

La Commission européenne a adopté hier une proposition de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/10/2005 10:57
Institutionnel

DIRECTIVE TVSF : rapport final sur les ...

Selon le rapport final du groupe de travail sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/10/2005 10:58
Institutionnel

INA : accord avec cinq sociétés d'auteurs ...

L’Ina et cinq sociétés d'auteurs ont annoncé hier dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/10/2005 10:58
Institutionnel

SYNDICATS : mise en place d'une coordination ...

Plusieurs syndicats SUD (Solidaires, Unitaires, Démocratiques) présents dans les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/10/2005 10:59
Institutionnel

REDEVANCE TV : à payer d'ici le ...

Les Français devront pour la première fois cette année ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/10/2005 10:59
Justice

RESERVOIR PROD : l'ancien dg Philippe Perez ...

La société Réservoir Prod a perdu son procès contre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/09/2005 10:59
Institutionnel

INTERMITTENTS : séance suspendue après irruption de ...

La réunion sur l’intermittence organisée hier par Renaud Donnedieu ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/09/2005 10:43
Institutionnel

CSA : publication des bilans 2004 de ...

Le CSA a publié cette semaine dans sa Lettre ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/09/2005 10:43