Institutions - Réglementation  [23602 articles ]
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : opposition des associations internationales ...

Les associations internationales (AIDAA, CICCE, Eurocinéma, Fera, FIAD, FIAPF ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/01/2006 10:38
Institutionnel

RAPPORT LANCELOT : le SNJ-CGT dénonce un ...

Le syndicat de journalistes SNJ-CGT a dénoncé hier dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/01/2006 10:38
Institutionnel

RDDV : réunion aujourd’hui de l’Observatoire des ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/01/2006 10:38
Institutionnel

DISTRIBUTEURS DE SERVICES : déclaration auprès du ...

Le CSA a publié vendredi sur son site les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/01/2006 10:39
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : amendements remaniés après arbitrage ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/01/2006 10:39
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : le Bloc prend acte ...

Le Bloc indique prendre acte du soutien de l’UMP ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/01/2006 10:39
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FRANCE 2 / D LUMBROSO : les ...

Samedi soir, au cours de l’émission Fête de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/01/2006 10:39
Institutionnel

RDDV : présentation en septembre de la réforme de la loi de 1986 sur l’audiovisuel

ACCES LIBRE | Le ministre de la Culture et de la Communication Renaud Donnedieu de Vabres a indiqué hier, lors de ses vœux à la presse, qu’il présentera ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

RDDV : pour une « amélioration du financement du cinéma »

ACCES LIBRE | Le ministre de la Culture et de la Communication Renaud Donnedieu de Vabres a indiqué hier, lors des vœux à la presse, « souhaiter améliorer ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

CFII : RDDV fier de la naissance du projet CFII

ACCES LIBRE | Le ministre de la Culture et de la Communication Renaud Donnedieu de Vabres s’est déclaré « fier de la naissance, à la fin de l’an ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

PROJET DE LOI / EGALITE DES CHANCES : CSA et contrôle de la diversité

ACCES LIBRE | Le ministre de la Culture et de la Communication Renaud Donnedieu de Vabres a indiqué hier lors de la présentation des vœux à la presse ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

INTERMITTENTS : perturbation du discours de RDDV

ACCES LIBRE | Le discours de présentation des vœux à la presse du ministre de la Culture Renaud Donnedieu de Vabres hier midi à la Cité de l'architecture ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : « La licence globale n'est pas viable », selon N. Sarkozy

ACCES LIBRE | Le ministre de l’Intérieur Nicolas Sarkozy a estimé hier lors de ses vœux à la presse que la licence globale pour les téléchargements internet, visant ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : l’ARP d’accord avec N. Sarkozy sur son opposition à la licence globale

ACCES LIBRE | La société civile des auteurs réalisateurs producteurs (ARP) s'est félicitée hier des déclarations du ministre de l'Intérieur et président de l’UMP Nicolas Sarkozy, prononcées à ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : le Blic soutient le position de Nicolas Sarkozy sur la licence globale

ACCES LIBRE | Le Bureau de liaison des industries cinématographiques (Blic) s’est félicité hier de la position du président de l’UMP et ministre de l’Intérieur Nicolas Sarkozy, prise ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : « satisfaction » de la SACD sur les propos de Nicolas Sarkozy

ACCES LIBRE | La SACD a accueilli hier « avec satisfaction » les déclarations du ministre de l’Intérieur et président de l’UMP Nicolas Sarkozy, à l’occasion de ses ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

FICAM : demande de R-V à Bruxelles sur le soutien aux industries techniques

ACCES LIBRE | La Ficam a indiqué hier avoir « (demandé) à être entendue par madame Neelie Kroes, commissaire européenne à la Concurrence, afin de lui exposer les ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

TF1 : une sénatrice demande le retrait d’un spot de pub sur les méfaits du tabac

ACCES LIBRE | L'ancienne ministre communiste Michelle Demessine, sénatrice du Nord, a réclamé hier le retrait d'un spot publicitaire du Comité national contre le tabagisme (CNCT) diffusé depuis ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

CNC : un programme ne justifie pas ...

Dans son introduction aux débats organisés lundi par le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/01/2006 10:40
Institutionnel

INTERMITTENTS : la CGT craint une reconduction ...

La Fédération CGT du Spectacle a exprimé des craintes ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/01/2006 10:40
Institutionnel

MEDIAS 2005 : « L’année la plus ...

Le syndicat national des journalistes CGT (SNJ-CGT) a jugé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/01/2006 10:40
Institutionnel

OPERATEURS TELEPHONIE MOBILE : contrôle parental dès ...

Les opérateurs de téléphonie mobile et le ministre de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/01/2006 10:41
Institutionnel

DOMINIQUE DE VILLEPIN : « Aider les ...

Le Premier ministre Dominique de Villepin a souhaité hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/01/2006 10:41
Justice

TF1 : le scénario d’Une mère devra ...

Le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence a décidé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/01/2006 10:41