Institutions - Réglementation  [23607 articles ]
Institutionnel

SPECT : coup de colère des producteurs ...

Les producteurs de flux réunis au sein du Spect ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/02/2006 10:40
Institutionnel

INTERMITTENTS : publication au JO de l’extension ...

L’arrêté du 26 janvier 2006 portant extension d’un accord ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/02/2006 10:41
Justice

AFFAIRE ALEGRE : un « jugement qui ...

« Patricia », ex-prostituée à l'origine d'accusations liant des ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/02/2006 10:41
Justice

CNC : Le producteur mis en examen ...

L'un des avocats de Claude Fléouter, producteur (Télescope Audiovisuel) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/02/2006 10:41
Institutionnel

SYNDICAT EDITION VIDEO : deux nouveaux membres

Le Syndicat de l'édition vidéo (SEV), réuni en conseil ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/02/2006 10:41
Justice

CNC : un producteur mis en examen ...

Le producteur Claude Fléouter (Télescope Audiovisuel), 70 ans, soupçonné ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/02/2006 10:41
Institutionnel

ARCEP : trente-cinq candidats dont Bolloré, France ...

Trente cinq acteurs ont déposé des dossiers de candidature ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

PROPOSITION DE LOI : interdiction de la pub TV pour produits pornographiques via le mobile

ACCES LIBRE | Le député UMP François Vannson a déposé le 22 décembre une proposition de loi tendant à interdire la publicité télévisuelle sur les chaînes hertziennes pour ...

08/02/2006 10:42
Institutionnel

DROITS D’AUTEUR : report de l'audition de ...

L'audition du ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

BRUXELLES / DROIT D’AUTEUR : ouverture de ...

La Commission européenne a annoncé hier l’ouverture de procédures ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR / RDDV : « Créer ...

Evoquant hier soir le projet de loi relatif au ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

CSA : bilan sur la programmation en ...

Le CSA a décidé d’établir un bilan de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

TV NUMERIQUE INTERACTIVE : pas de norme ...

La Commission européenne a annoncé hier dans une nouvelle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

COURT METRAGE : satisfaction du SPI après ...

Le Syndicat des producteurs indépendants (Spi) s’est félicité hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/02/2006 10:42
Justice

P2P : l'Association des Audionautes se félicite ...

L'Association des Audionautes (Ada), qui représente des usagers d'internet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

FEDERATION REALISATEURS : Conseil d’Etat rejette demande ...

Le Conseil d’Etat a décidé, lors de sa séance ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/02/2006 10:43
Institutionnel

OUTREAU / BURGAUD : la commission d’enquête ...

André Vallini, député de l’Isère et président de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/02/2006 10:43
Institutionnel

RDDV : rencontre aujourd’hui avec Alain de ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/02/2006 10:44
Justice

CHRISTOPHE DECHAVANNE : la justice ordonne le ...

Le producteur et animateur TV Christophe Dechavanne a obtenu ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/02/2006 10:44
Institutionnel

LICENCE GLOBALE : protestation de 30 associations ...

Trente associations de producteurs d’œuvres cinématographiques, provenant de 20 ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/02/2006 10:28
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : le SEV opposé à ...

Le Syndicat de l’édition vidéo (SEV) a manifesté hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/02/2006 10:28
Institutionnel

SPI / SRF : création du Roc ...

Le Spi et la SRF ont annoncé hier la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/02/2006 10:28
Institutionnel

TV NUMERIQUE : L'UE améliore son offre ...

La commissaire européenne à la Communication Viviane Reding a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/02/2006 10:28
Institutionnel

CNC : réflexion sur la qualification des ...

Le CNC a entamé en début d’année une réflexion ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/02/2006 10:29