Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Justice

FRANCE 2 : le maire de Montreuil condamné pour diffamation envers Elie Chouraqui

ACCES LIBRE | Le maire de Montreuil, Jean-Pierre Brard (app. PCF), a été condamné vendredi par le tribunal correctionnel de Paris à une amende de 500 € avec ...

03/04/2006 10:31
Institutionnel

SEDPA : réunion de distributeurs européens au ...

Le Sedpa a annoncé hier la tenue, à son ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/03/2006 10:32
Justice

DOMINIQUE AMBIEL : condamnation confirmée par la ...

La cour de cassation a confirmé hier la condamnation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/03/2006 10:33
Institutionnel

SENAT : publication de la table ronde ...

Le Sénat a mis en ligne hier le compte ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/03/2006 10:32
Institutionnel

INTERMITTENTS : la réunion de vendredi reportée ...

Les partenaires sociaux se retrouveront finalement le 7 avril ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/03/2006 10:32
Institutionnel

VENTE UPC - NOOS : la CFDT ...

La Fédération communication, conseil et culture de la CFDT ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/03/2006 10:33
Institutionnel

VENTE UPC-NOOS : la CGT dénonce « ...

Le SNRT-CGT s'inquiétait hier de « la position hégémonique ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/03/2006 10:33
Institutionnel

CSA : l’avis du CSA sur les ...

L’avis rendu le 1er mars par le CSA sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/03/2006 10:33
Institutionnel

ARCEP : mise en ligne d’un rapport ...

L'Arcep a mis hier en ligne sur son site ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/03/2006 10:33
Institutionnel

COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES : l’Afa dépose un recours ...

L'association des fournisseurs d'accès internet (Afa) a annoncé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/03/2006 10:33
Justice

STAR ACADEMY : report du procès de quatre intermittents

ACCES LIBRE | Le procès de quatre intermittents du spectacle ayant participé à un rassemblement houleux en octobre 2003 devant les studios de Star Academy a été renvoyé ...

29/03/2006 10:33
Institutionnel

SENAT : débat sur le rapport Belot ...

Le Sénat tient aujourd’hui, à partir de 18 h ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/03/2006 10:34
Institutionnel

LES LOCALES TV : courrier aux sénateurs ...

Les membres du Syndicat professionnel des télévisions locales hertziennes ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/03/2006 10:34
Institutionnel

CONCENTRATION DES MEDIAS : consultation publique sur ...

Le rapport de la commission Lancelot sur la concentration ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/03/2006 10:34
Institutionnel

CONVENTION UNESCO : présentation du projet de ...

Le ministre des Affaires étrangères Philippe Douste-Blazy a présenté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/03/2006 10:35
Institutionnel

CONVENTION UNESCO : la coalition française se ...

La Coalition française pour la diversité culturelle s’est réjouie ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/03/2006 10:35
Institutionnel

AIDES D’ETAT : le feu vert de ...

Eurocinéma s’est félicitée hier, dans un communiqué, de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/03/2006 10:35
Institutionnel

AIDES D’ETAT / UE : RDDV se ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/03/2006 10:36
Institutionnel

AIDES D’ETAT : « Satisfaction », « ...

La SACD a fait part hier de sa « ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/03/2006 10:36
Institutionnel

AIDES D’ETAT : l’ARP espère que la ...

L’ARP a déclaré hier sa « très grande satisfaction ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/03/2006 10:36
Institutionnel

FUSION TPS / CANALSAT : notification de ...

Le projet de prise de contrôle de Vivendi Universal ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/03/2006 10:36
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : le député UMP critique ...

Le député UMP Dominique Richard, auteur d'un rapport de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/03/2006 10:36
Institutionnel

AUDITIONS / OUTREAU : Dominique Baudis sera ...

Dominique Baudis, président du CSA, sera auditionné le 6 ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/03/2006 10:36
Institutionnel

INTERMITTENTS : le ministre de la Culture ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/03/2006 10:36