Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

Accord Animation : la date de réunion du ...

Dans le conflit entre les scénaristes d’animation TV et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/12/2023 14:15
Institutionnel

PLF 2024 / Sénat : rejet d'un ...

Les sénateurs ont rejeté, jeudi 7 décembre, un amendement ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/12/2023 14:11
A la Une

UE : accord politique pour un règlement sur ...

L’Union européenne s’est accordée vendredi 8 décembre sur une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/12/2023 13:56
Institutionnel

Production TV : nouvelle négociation mardi 12 ...

Une réunion de négociation a eu lieu jeudi 7 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/12/2023 13:54
Institutionnel

TNT / Commission d’enquête : Roch-Olivier Maistre (Arcom) ...

La commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/12/2023 17:42
Institutionnel

Sénat : Roch-Olivier Maistre (Arcom) auditionné par la commission Culture le 13 décembre

ACCES LIBRE | La commission de la Culture, de l’Education et de la Communication du Sénat auditionnera mercredi 13 décembre à 9h30 Roch-Olivier Maistre, président de l’Arcom, selon ...

08/12/2023 11:09
Institutionnel

France 2 / France 3 : la ...

L’Arcom a délivré une autorisation à la société GR ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/12/2023 19:39
Institutionnel

TNT / Commission d’enquête : Quentin Bataillon nommé ...

Le député Aurélien Saintoul (LFI) a été désigné, mercredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/12/2023 14:35
Justice

Cyril Linette : l’ancien directeur général du PMU ...

Cyril Linette, ancien directeur général du PMU (2018-2021) et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/12/2023 10:59
Justice

Gérard Depardieu : l’acteur visé par une deuxième ...

La comédienne Hélène Darras a porté plainte le 10 ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/12/2023 19:28
Institutionnel

Copie privée : le député Philippe Latombe a ...

Le député Philippe Latombe (Modem) et plusieurs de ses ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/12/2023 19:26
Institutionnel

Géoblocage : l’Afcae appelle au maintien de ...

L’Afcae a appelé, mercredi 6 décembre, le Parlement européen ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/12/2023 18:12
Institutionnel

Audiovisuel public : le budget alloué en 2023 ...

La loi de finances de fin de gestion (LFG) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/12/2023 16:41
Institutionnel

Assemblée nationale : débat ouvert sur le pluralisme ...

Pour sa 8e édition, l’Assemblée des idées organisée mardi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/12/2023 16:39
Institutionnel

Apfa : vers une utilisation transfrontalière du pass ...

La 10e séance plénière de l’Assemblée parlementaire franco-allemande (Apfa) ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/12/2023 16:06
Essentiel

Outre-mer : la PPL sur le taux de ...

Les députés ont adopté mardi 5 décembre à l’unanimité ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/12/2023 09:50
Essentiel

Production TV : les syndicats de producteurs ...

Les organisations de producteurs Satev, Spect, SPI et Uspa ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/12/2023 19:12
Justice

Yann Moix : annulation de sa condamnation pour ...

La Cour de cassation a annulé mardi 5 décembre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/12/2023 18:21
Justice

Coline Berry-Rojtman : sa condamnation pour diffamation envers ...

La condamnation de la fille de Richard Berry Coline ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/12/2023 16:34
Institutionnel

Intermittents / Chômage : la CGT Spectacle « dans ...

La CGT Spectacle a réaffirmé, vendredi 1er décembre, son ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/12/2023 16:15
Institutionnel

Jeux d’argent / Message préventif : le Conseil ...

Le Conseil d’Etat a rejeté deux requêtes du SIRTI ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/12/2023 15:09
Institutionnel

Garrd : pour la Guilde, la « paupérisation des ...

La Garrd « regrette que la dégradation des conditions ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/12/2023 15:08
Institutionnel

Assemblée : proposition de résolution pour une ...

La députée Sarah Legrain (LFI) a déposé, jeudi 30 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/12/2023 18:36
Institutionnel

Arcom : saisine par le recteur de la ...

Le recteur de la Grande Mosquée de Paris, Chems-eddine ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/12/2023 16:16