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INTERMITTENTS : inquiétude des auteurs de la ...
Les auteurs de la SACD s'alarment, dans un communiqué ... Plus d'informations pour les abonnés.
HONGRIE : le pays poursuivi pour avoir ...
La Commission européenne a annoncé hier qu'elle poursuivait la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
« AFFAIRE » MARIE DRUCKER : François ...
Le ministre de l'Outre-mer François Baroin a annoncé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
F. 3 / ONPP : Guy Carlier ...
Le chroniqueur Guy Carlier a été condamné pour avoir ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REDEVANCE SUR COPIE PRIVEE : report sine ...
Le président de la Commission européenne, José Manuel Barroso ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CIRCULATION DES ŒUVRES : le Sedpa accueille ...
Le Sedpa (Syndicat des entreprises de distribution de programmes ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CANAL+ : la série Weeds sous-classifiée
Le CSA a écrit à Canal+ en raison de ... Plus d'informations pour les abonnés.
DEFINITION ŒUVRE AUDIOVISUELLE : la réponse de ...
Dans un courrier adressé hier à Simone Harari, présidente ... Plus d'informations pour les abonnés.
LOI TV DU FUTUR / MOTORS TV ...
Motors TV, chaîne indépendante internationale, demande dans un communiqué ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PROGRAMME MEDIA 2007 : satisfaction du Sedpa
Le Sedpa, qui avait élaboré - en concertation avec ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
PROGRAMMES POUR SOURDS ET MALENTENDANTS : le ...
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COMMISSION DES SONDAGES : première réunion avec ...
La Commission des sondages, qui exerce un contrôle permanent ... Plus d'informations pour les abonnés.
TELECOM / ENTENTE ILLICITE : condamnation confirmée ...
La cour d'appel de Paris a confirmé la condamnation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
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Une vingtaine de réalisateurs réclament la publication du rapport ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
PUB / DIRECTIVE TVSF : la CLCV ...
Alors que les députés européens examinent à partir d’aujourd’hui ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
TV DU FUTUR : feu vert de ...
Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
LOI FINANCES 2007 / SENAT : base ...
Le Sénat a adopté dans la nuit de vendredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REFORME FINANCEMENT AUDIOVISUEL : phase de concertation ...
Se félicitant de l’adoption par les députés du dispositif ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
SOFICA : satisfaction des professionnels après l’adoption ...
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ŒUVRE AUDIOVISUELLE : l’Uspa demande la publication ...
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COLLECTIF BUDGETAIRE 2006 : feu vert AN ...
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COLLECTIF BUDGETAIRE / RECEPTEURS TV : rejet ...
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COPIE PRIVEE : Bruxelles pourrait retirer le ...
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