Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

TVFI : le budget 2007 devrait être ...

Alors que le ministère des Affaires étrangères et le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/01/2007 10:42
Institutionnel

DOMINIQUE BAUDIS : le CSA « a ...

Dominique Baudis, président du CSA, a affirmé samedi sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/01/2007 10:43
Institutionnel

RDDV : « Pas question » de ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/01/2007 10:43
Institutionnel

FRANCE 24 / RFI : RDDV opposé ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/01/2007 10:44
Institutionnel

RDDV : vœux à la presse

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/01/2007 10:44
Institutionnel

SOURDS ET MALENTENDANTS : lettre du ministre ...

Le ministre délégué aux Personnes handicapées, Philippe Bas, a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/01/2007 10:44
Institutionnel

FRANCE 2 : deux syndicats dénoncent des ...

Les syndicats SNJ et SNJ-CGT de France 2 ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/01/2007 10:44
Justice

TELECOMS / ENTENTE ILLICITE : SFR et ...

Les opérateurs SFR et Bouygues Telecom ont annoncé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/01/2007 10:44
Institutionnel

SOURDS / MALENTENDANTS : l’Unisda réclame un ...

L'Union nationale pour l'insertion sociale du déficient auditif (Unisda) ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/01/2007 10:28
Institutionnel

CSA : consultation publique sur la TMP

Le CSA a décidé hier en plénière d'ouvrir une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/01/2007 10:28
Institutionnel

LOI DADVSI : un « livre blanc ...

Des organisations d'auteurs et d'interprètes dans le domaine de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/01/2007 10:28
Justice

PREMIERE COMPAGNIE : un ancien légionnaire attaque ...

Le tribunal de grande instance de Nanterre a examiné ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/01/2007 10:28
Justice

SUISSE / M6 : TSR déboutée d'une ...

Une plainte de la TSR contre M6 pour concurrence ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/01/2007 10:28
Justice

TF1 : le scénariste de Navarro, Tito ...

Le scénariste de la série Navarro (Hamster), Tito Topin ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/01/2007 10:28
Institutionnel

SNRT-CGT : opposé à la signature de ...

Le Syndicat national de radiodiffusion et de télévision (SNRT-CGT) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/01/2007 10:29
Institutionnel

CONVENTION COLLECTIVE / PROD : pas de ...

Aucun accord n’est intervenu vendredi entre les différents syndicats ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/01/2007 10:30
Institutionnel

TV DU FUTUR : l’ACCeS rappelle ses ...

A quelques jours de l’examen à l’Assemblée nationale du ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/01/2007 10:30
Institutionnel

REFORME COSIP : soutien de l’ACCeS mais ...

Evoquant le projet de réforme du Cosip inscrit dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/01/2007 10:30
Institutionnel

CIRCULATION DES ŒUVRES : l’ACCeS demande aux ...

L’ACCeS s’est déclarée très satisfaite hier « à la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/01/2007 10:30
Institutionnel

CSA : publication au JO de la ...

Les décisions du CSA du 19 décembre 2006 modifiant ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/01/2007 10:30
Institutionnel

INA : publication au JO de la ...

La décision du CSA du 21 novembre 2006 reconduisant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/01/2007 10:30
Institutionnel

RADIO FRANCE : publication au JO de ...

La décision du CSA du 21 novembre 2006, nommant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/01/2007 10:30
Institutionnel

RFI : publication au JO de la ...

La décision du CSA du 21 novembre 2006, reconduisant ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/01/2007 10:30
Institutionnel

DOUBLAGES : les auteurs (sous-titrage/doublage) inquiets face ...

Les auteurs de sous-titrage et de doublage de films ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/01/2007 10:30