Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

CONSEIL REGIONAL RHONE-ALPES : les nouveaux plafonds ...

Le conseil régional Rhône-Alpes a présenté mercredi à la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/03/2007 10:35
Institutionnel

QUATRIEME LICENCE 3G : publication au JO ...

La décision du 20 février de l’Arcep proposant au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/03/2007 10:35
Institutionnel

TNTSAT : satisfaction du ministre de la ...

Le ministère de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/03/2007 10:35
Institutionnel

INTERMITTENTS DU SPECTACLE : signature des annexes ...

Les confédérations d’employeurs et plusieurs confédérations de salariés ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/03/2007 10:35
Institutionnel

LOI TV DU FUTUR : promulguée au JO

ACCES LIBRE | La loi relative à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur, a été promulguée hier au Journal officiel.

08/03/2007 10:36
Justice

KARL ZERO : faute de preuves, non-lieu ...

L'ancien animateur de Canal+ Karl Zéro a bénéficié d'un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/03/2007 10:36
Justice

TDF / TOWERCAST : un jugement valide ...

Le juge des référés du tribunal administratif de Paris ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/03/2007 10:36
Institutionnel

RESEAU ORGANISATIONS DU DOC : rencontre avec ...

Le Réseau des organisations du documentaire (ROD) organisera une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/03/2007 10:37
Institutionnel

LOI DADVSI : les candidats à la ...

Les principaux candidats à la présidentielle n'excluent pas une ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/03/2007 10:38
Institutionnel

PROD TV : avenant prolongeant pendant 3 ...

Les organisations signataires de la convention collective de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/03/2007 10:39
Institutionnel

USPA / SPI : pas de remise ...

Le Spi et l’Uspa « n’entendent en aucune manière ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/03/2007 10:39
Institutionnel

CB NEWS : les médias et les ...

L’hebdomadaire CB News publie dans son numéro à paraître ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/03/2007 10:39
Justice

TF1 / ENDEMOL : un ex-légionnaire perd ...

Le tribunal de grande instance de Nanterre a rejeté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/03/2007 10:39
Institutionnel

CSA / PRISON BREAK : pour une ...

Le CSA a publié hier une décision prise lors ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/03/2007 10:40
Institutionnel

UE : évaluation finale de Media Plus ...

La Commission européenne a attribué l'évaluation finale des programmes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/03/2007 10:40
Institutionnel

MEDIA PLUS / MEDIA FORMATION : publication ...

Satellifast / résumé : Le rapport final de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/03/2007 10:40
Institutionnel

LOI TV DU FUTUR : les motivations ...

Le Conseil constitutionnel, qui a validé mardi la loi ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/03/2007 10:40
Institutionnel

FRANCE 3 : les signataires d'un appel ...

Le directeur de l'information de France 3 Paul Nahon ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/03/2007 10:40
Institutionnel

4EME LICENCE 3G : un nouvel opérateur ...

Alors que le ministre délégué à l’Industrie, François Loos ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/03/2007 10:40
Institutionnel

MESSAGES SANITAIRES / PUB : parution au ...

Le décret du 27 février du ministère de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/03/2007 10:40
Institutionnel

PRESIDENTIELLE : l’Unisda installe un « observatoire ...

L'Union nationale pour l'insertion sociale du déficient auditif (Unisda) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/03/2007 10:40
Institutionnel

CSA / PH. DE VILLIERS : France ...

Saisi par Philippe de Villiers, président du conseil général ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/03/2007 10:40
Institutionnel

TEMPS DE PAROLE / CSA : nette ...

Le CSA a constaté « avec satisfaction une nette ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/02/2007 10:41
Justice

DROITS D’AUTEUR : la Cour de cassation ...

La Cour de cassation a publié hier deux arrêts ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/02/2007 10:41