Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

SALON DU NUMERIQUE / RDDV : déterminé ...

Satellifast / résumé : Le ministre de la Culture ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/04/2007 10:39
Institutionnel

DADVSI : installation de l’Autorité de régulation ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/04/2007 10:39
Institutionnel

PRODUCTION TV : pistes pour une évolution ...

Plusieurs pistes sur l’évolution des grilles de salaires des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/04/2007 10:39
Institutionnel

FAI : le CNC recommande une meilleure ...

Le Conseil national de la consommation (CNC) a publié ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/04/2007 10:39
Institutionnel

FORMATION PROFESSIONNELLE : publication au JO de ...

Plusieurs arrêtés d’extension en date du 19 mars ont ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/04/2007 10:39
Institutionnel

ARCEP : mise en conformité des conventions ...

L’Arcep a annoncé hier avoir engagé les travaux pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/04/2007 10:39
Institutionnel

FICAM : cinq propositions soumises aux candidats ...

La Ficam (Fédération des industries techniques de la création) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/04/2007 10:39
Institutionnel

NRJ MOBILE : douzième membre de l’Afom

L'opérateur MVNO NRJ Mobile a rejoint l'Association française des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/04/2007 10:39
Institutionnel

CSA / PRESIDENTIELLE 1ER TOUR : tirage ...

Le CSA a annoncé hier, dans un communiqué, qu’il ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/04/2007 10:40
Institutionnel

MEDIA DESK FRANCE : parution de deux ...

Le Media Desk France a fait paraître deux appels ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/04/2007 10:40
Institutionnel

NOOS NUMERICABLE : 1 200 réclamations reçues ...

Avec 1 200 courriers depuis la mi-février, le nombre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/04/2007 10:41
Institutionnel

ELECTIONS : le Snep veut améliorer la ...

Pour « (interpeller) les candidats à l'élection présidentielle sur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/04/2007 10:41
Institutionnel

JO : publication de l’avis relatif à ...

L’avis relatif à l'extension de la convention collective nationale ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/03/2007 10:41
Institutionnel

INTERMITTENTS : extension de l’accord interbranche sur ...

L’arrêté du 19 mars 2007 portant extension de l’accord ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/03/2007 10:41
Institutionnel

DGCCRF : notification de l’entreprise commune groupe ...

Le projet d’entreprise commune entre le groupe TF1 et ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/03/2007 10:41
Institutionnel

UE / TELECOMS : pour une séparation ...

L'ouverture à la concurrence des télécoms en 1993 a ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/03/2007 10:41
Institutionnel

AFA : urgence d’un renouvellement de l’accord ...

Dans une interview accordée hier au Journal du net ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/03/2007 10:41
Institutionnel

TEMPS DE PAROLE : Jean-François Copé déplore ...

Jean-François Copé, ministre délégué au Budget et soutien de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/03/2007 10:41
Justice

J.-L. REMILLEUX : condamné pour la « ...

Jean-Louis Remilleux, ex-dirigeant de la société de production JLR ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/03/2007 10:41
Justice

JEAN-LUC DELARUE : condamnation à un stage ...

Jean-Luc Delarue a été condamné hier à un stage ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/03/2007 10:42
Justice

EMETTEL / TDF : jugement mis en ...

A la suite des saisines du 18 décembre dernier ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/03/2007 10:42
Justice

M6 : le terroriste Carlos relaxé des ...

Le terroriste Illitch Ramirez Sanchez, alias Carlos, qui était ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/03/2007 10:42
Institutionnel

COPIE PRIVEE : 50 organisations créent un ...

Cinquante organisations françaises d'auteurs, d’éditeurs, d’interprètes, de producteurs et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/03/2007 10:42
Institutionnel

UE : publication au JO européen de ...

La décision d’engagement de procédure - qui ouvre une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/03/2007 10:42