Institutions - Réglementation  [23611 articles ]
Institutionnel

CNC : appel à projet expérimental pour ...

Le CNC envisage de lancer, « à titre expérimental ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/05/2007 10:32
Institutionnel

CSA : tirage au sort aujourd’hui de ...

Le CSA a indiqué hier qu’il procédera aujourd’hui à ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/05/2007 10:32
Institutionnel

TF1 / LAURENT SOLLY : le PS ...

Faouzi Lamdaoui, secrétaire national à l'Egalité du Parti socialiste ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/05/2007 10:32
Institutionnel

TF1 : le SNJ-CGT juge « choquante ...

Le syndicat SNJ-CGT a jugé hier « choquante » ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/05/2007 10:32
Institutionnel

MEDIAS / POUVOIR : le SNM-CFDT craint ...

Le syndicat national des médias (SNM) CFDT a dénoncé ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/05/2007 10:32
Institutionnel

CSA : délibération encadrant l’intervention des mineurs ...

Le CSA vient de publier sur son site internet ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/05/2007 10:33
Institutionnel

CINEMA : les pistes de réflexions sur ...

Plusieurs personnalités du secteur des applications numériques se sont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/05/2007 10:34
Institutionnel

UE : point d’information unique sur le ...

La Commission européenne a décidé de créer un point ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/05/2007 10:34
Institutionnel

FONDS D’ACCOMPAGEMENT NUMERIQUE : publication du décret ...

Le décret du ministre de la Culture et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/05/2007 10:35
Institutionnel

SERVICE PUBLIC AUDIOVISUEL : parution au JO ...

Le décret du ministre de la Culture et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/05/2007 10:35
Institutionnel

SACD : satisfaction après la nomination d’une ...

Réagissant à la nomination de Christine Albanel comme ministre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/05/2007 10:35
Justice

FRANCE TELECOM / CANAL+ : l’opérateur attaque ...

France Télécom a indiqué vendredi avoir saisi mercredi la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/05/2007 10:35
Institutionnel

CSA : lancement « d’ici à un ...

Le CSA a annoncé hier qu’il lancera « d’ici ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/05/2007 10:36
Institutionnel

CAMPAGNE PRESIDENTIELLE : le CSA satisfait du ...

Le CSA s'est déclaré « très satisfait » hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/05/2007 10:36
Justice

CANAL+ : Kewego, « surprise » de ...

Kewego, la plate-forme de partage de vidéos, a exprimé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/05/2007 10:36
Institutionnel

CSA : attribution de 147 fréquences de ...

Le CSA a publié hier sur son site la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/05/2007 10:37
Institutionnel

HAUT DEBIT / VIVIANE REDING : « ...

L'économie numérique ne doit laisser personne de côté et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/05/2007 10:37
Institutionnel

DOC SERVICES / SEDPA : accord pour ...

La société Doc Services, qui édite le Sunny Side ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/05/2007 10:37
Justice

CANAL+ : assignation de Kewego pour contrefaçon ...

Canal+ a annoncé hier, dans un communiqué, avoir assigné ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/05/2007 10:37
Institutionnel

JO : décret sur les conditions de ...

Le décret du 10 mai du ministère de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/05/2007 10:37
Institutionnel

JO : publication du décret du 11 ...

Le décret du ministère de la Culture et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/05/2007 10:37
Institutionnel

NRJ 12 : publication au JO de la décision du CSA du 23 avril

ACCES LIBRE | La décision du 23 avril du CSA mettant en demeure NRJ 12 de se conformer aux dispositions applicables aux chaînes en période de campagne électorale ...

14/05/2007 10:37
Institutionnel

BFM TV : publication au JO de la décision du CSA du 3 avril

ACCES LIBRE | La décision du CSA du 3 avril mettant en demeure BFM TV de se conformer aux dispositions prévues de l'article 15 du décret du 27 ...

14/05/2007 10:37
Institutionnel

OPEN TV : fournisseur de solutions HD ...

Open TV a annoncé avoir été choisi comme partenaire ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/05/2007 10:37