Institutions - Réglementation  [23611 articles ]
Institutionnel

CONSERVATOIRE D’ECRITURE AUDIOVISUELLE : certification de la ...

La formation de scénariste prodiguée par le Conservatoire européen ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/11/2007 10:37
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : publication de nouveaux résultats ...

Le Programme Media de l’Union européenne a publié de ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/11/2007 10:37
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXTERIEUR : vers un adossement de ...

Dans le cadre du projet de réforme de l’audiovisuel ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/11/2007 10:38
Institutionnel

CHRISTINE ALBANEL : agenda

La ministre de la Culture et de la Communication Christine Albanel s’entretiendra avec Michel Boyon, président du CSA, le jeudi 22 novembre.

19/11/2007 10:38
Institutionnel

OBSERVATOIRE DE L’AUDIOVISUEL : présidence de la ...

L’Observatoire européen de l’audiovisuel sera présidé par la Suisse ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/11/2007 10:38
Institutionnel

UIT : libération de plus de fréquences ...

L'Union internationale des télécommunications (UIT), organe des Nations unies ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/11/2007 10:38
Justice

FAI : avis de la cour de ...

Les fournisseurs d’accès internet seront désormais soumis à une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/11/2007 10:38
Justice

STAR ACADEMY : deux intermittents écopent d’une ...

Le tribunal correctionnel de Bobigny a condamné vendredi dernier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/11/2007 10:38
Institutionnel

MISSION OLIVENNES : Christine Albanel souhaite un ...

Christine Albanel, ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/11/2007 10:38
Institutionnel

PARLEMENT EUROPEEN : résolution sur l’interopérabilité de ...

Satellifast / résumé : Le Parlement européen a adopté ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/11/2007 10:38
Institutionnel

CONV. COLLECTIVE PROD TV : « En ...

La convention collective de la production audiovisuelle, entrée en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/11/2007 10:38
Institutionnel

COPIE PRIVEE : vers une prochaine taxation ...

La commission de la rémunération pour copie privée, qui ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/11/2007 10:38
Institutionnel

REDEVANCE TV : les réalisateurs de films ...

La Société des réalisateurs de films (SRF) a demandé ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/11/2007 10:38
Institutionnel

PAQUET TELECOM : nouvelle opposition de P. ...

Paul Champsaur, le président de l’Arcep, a vivement critiqué ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/11/2007 10:38
Institutionnel

TMP : publication au JO de l’appel à candidatures

La décision du 6 novembre du CSA portant appel à candidatures pour la TV mobile personnelle a été publiée hier au Journal officiel. L’appel porte ...

16/11/2007 10:38
Justice

LES INDEPENDANTS : cour d’appel de Paris ...

La cour d’appel de Paris a condamné, le 6 ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/11/2007 10:38
Justice

FREE : menace d’une attaque en justice ...

Trois développeurs de logiciels libres pourraient attaquer Iliad, la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/11/2007 10:38
Institutionnel

REVISION PAQUET TELECOM : P. Champsaur trouve ...

Paul Champsaur, président de l’Arcep, juge « globalement négatives ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/11/2007 10:39
Institutionnel

REVISION PAQUET TELECOMS : l’Allemagne hostile au ...

Le projet de réforme du marché des télécommunications présenté ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/11/2007 10:39
Institutionnel

REFORME AUDIOVISUEL : l’UGS demande une réglementation ...

Auditionnée hier matin par David Kessler et Dominique Richard ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/11/2007 10:39
Institutionnel

COMITE BALLADUR : N. Sarkozy pense que ...

Dans sa « lettre d’orientation » adressée avant-hier au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/11/2007 10:39
Institutionnel

CGT / AUDIOVISUEL PUBLIC : appel à ...

Le bureau national du SNRT-CGT, ainsi que le SNRT-CGT ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/11/2007 10:39
Justice

FRANCE 2 : les images d’un reportage ...

La cour d'appel de Paris a visionné hier les ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/11/2007 10:39
Institutionnel

BAREME MUSIQUE : estimation du surcoût par ...

Réunis hier lors d’une conférence de presse, les représentants ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/11/2007 10:40