Institutions - Réglementation  [23611 articles ]
Institutionnel

ACCORD OLIVENNES : les 4 propositions d’Ipercast ...

La société Ipercast, fournisseur de solutions médias et technologiques ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/11/2007 10:33
Institutionnel

ACCORD OLIVENNES : satisfaction du SEVN

Le Syndicat de l’édition vidéo numérique (SEVN) qui a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/11/2007 10:33
Institutionnel

PROCIREP : l’organisation déplore des propos de ...

La Procirep, organisatrice du Prix du producteur français de ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/11/2007 10:33
Institutionnel

CFI : atelier de formation pour des ...

CFI a organisé en partenariat avec le State Administration ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/11/2007 10:33
Justice

RADIO FRANCE : condamnée aux prud’hommes à ...

Radio France a été condamnée à payer 60 000 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/11/2007 10:32
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXT : note finale remise « ...

La note finale sur la réforme de l’audiovisuel extérieur ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/11/2007 10:34
Institutionnel

REDEVANCE TV : la commission des Affaires ...

La commission des Affaires culturelles du Sénat s’est prononcée ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/11/2007 10:33
Institutionnel

PRODUCTEURS / DIFFUSEURS : commission Aff. culturelles ...

La commission des Affaires culturelles du Sénat s’est prononcée ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/11/2007 10:33
Institutionnel

DVD HD : la terminologie française officielle ...

Le terme « disque numérique polyvalent », adopté par ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/11/2007 10:33
Institutionnel

ACCORD ANTI-PIRATAGE : C. Albanel invite les ...

Le travail de la mission sur la lutte contre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/11/2007 10:34
Institutionnel

ACCORD ANTI PIRATAGE : les principales dispositions

Malgré des positions difficilement conciliables, les secteurs de l’audiovisuel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2007 10:34
Institutionnel

ACCORD OLIVENNES : Dailymotion & Kewego pour ...

Les plates-formes d’hébergement de vidéos Dailymotion et Kewego, non ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2007 10:34
Institutionnel

ACCORD OLIVENNES : satisfaction de l’ARP

Signataire de « l’accord en faveur du développement et ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2007 10:34
Institutionnel

ACCORD OLIVENNES / SACD : « Une ...

La SACD, signataire de l’accord en faveur du développement ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2007 10:34
Institutionnel

ACCORD OLIVENNES : l’Adami regrette que les ...

L’Adami, non signataire de « l’accord en faveur du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/11/2007 10:34
Institutionnel

ACCORD ANTI-PIRATAGE : le Blic et le ...

Le Blic et le Bloc, signataires de l’accord conclu ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2007 10:34
Institutionnel

SENAT : une « bouffée d'oxygène pour ...

La commission des Affaires culturelles du Sénat a salué ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2007 10:34
Institutionnel

4EME LICENCE 3G : amendement des sénateurs ...

Les sénateurs UMP ont déposé jeudi soir un amendement ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2007 10:34
Institutionnel

AVICCA : pour une relance du Forum ...

Un an après le lancement par le gouvernement du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2007 10:34
Institutionnel

PROGRAMMES DE FLUX / FRANCE TV : ...

La Société des auteurs de jeux TV (Saje) annonce ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2007 10:34
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : davantage d’informations sur la ...

Une nouvelle rubrique du site du Programme Media permet ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/11/2007 10:34
Institutionnel

RAPPORT OLIVENNES : deux responsables UMP saluent ...

Le député Frédéric Lefebvre et Emmanuel Hamelin, responsables à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/11/2007 10:35
Institutionnel

RAPPORT OLIVENNES : stupéfaction des distributeurs de ...

Le Syndicat des entreprises de distribution de programmes audiovisuels ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/11/2007 10:35
Institutionnel

RAPPORT OLIVENNES : deux députés UMP disent ...

Les députés UMP Marc Le Fur et Alain Suguenot ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/11/2007 10:35