Institutions - Réglementation  [23611 articles ]
Justice

RUMEUR FERRARI / SARKOZY : le magazine ...

La société Mondadori, éditrice du magazine Closer, a été ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/12/2007 10:36
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXTERIEUR : réunion prévue vendredi à ...

Une réunion est prévue vendredi à l’Elysée sur la ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/12/2007 10:37
Institutionnel

CSA : « supprimons-le », dit François ...

Le premier secrétaire du Parti socialiste François Hollande a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/12/2007 10:37
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : la CGT « dénonce ...

La CGT (SNRT et SNJ) de France Télévisions « ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/12/2007 10:37
Institutionnel

SCAM : pour la création d’un observatoire ...

Prenant acte « avec satisfaction » des conclusions des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/12/2007 10:37
Institutionnel

REDEVANCE : exonération totale pour les plus ...

Nicolas Sarkozy a demandé au gouvernement de proposer au ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/12/2007 10:37
Justice

DAILYMOTION / GOOGLE : J.-Y. Lafesse perd ...

Le tribunal de grande instance de Paris a débouté ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/12/2007 10:36
Institutionnel

LOI CHATEL / 4EME LICENCE 3G / ...

Adopté au Sénat vendredi, l’amendement déposé par le gouvernement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/12/2007 10:38
Institutionnel

SENAT : suppression de la taxe de ...

Le Sénat a supprimé hier soir un article introduit ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/12/2007 10:38
Institutionnel

SACD : pour la création d’un observatoire ...

La SACD, qui a pris connaissance des études rendues ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/12/2007 10:38
Institutionnel

DIRECTIVE SERVICES MEDIAS AUDIOVISUELS : publication au ...

La directive Services médias audiovisuels, qui révise la directive ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/12/2007 10:38
Institutionnel

ACCES : inquiétude au lendemain de la ...

L’ACCeS a fait valoir hier ses inquiétudes sur les ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/12/2007 10:38
Institutionnel

TMP : le Simavelec en faveur d’un ...

Le Simavelec s’est prononcé hier en faveur du lancement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/12/2007 10:38
Institutionnel

TEMPS DE PAROLE DE SARKOZY : le ...

Le PS a saisi le Conseil d'Etat de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/12/2007 10:38
Institutionnel

AB CINEMA / CINE CINEMA / KIOSQUE ...

Le CSA qui a examiné le bilan 2006 de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/12/2007 10:39
Institutionnel

FRANCE TELE NUMERIQUE : un budget 2008 ...

Le conseil d’administration du GIP France Télé Numérique a ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/12/2007 10:39
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : l’Unisda proteste contre l’absence ...

L’Unisda, principal regroupement des associations de sourds et malentendants ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/12/2007 10:39
Institutionnel

PARRAINAGE IRREGULIER : lettre à Téva

ACCÈS LIBRE | Le CSA a demandé à la chaîne Téva (groupe M6) de modifier le parrainage de l'émission La Maison de Cendrine par la marque Bleu Ciel ...

18/12/2007 10:39
Justice

FIBRE OPTIQUE : Colt veut attaquer le ...

Colt, l’opérateur de télécoms britannique, a annoncé hier son ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/12/2007 10:39
Institutionnel

LOI CHATEL : le Sénat annule la ...

Le Sénat a adopté en première lecture vendredi, après ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/12/2007 10:39
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE : le Sénat doit se ...

Le Sénat doit se prononcer, ce soir ou demain ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/12/2007 10:39
Institutionnel

VOD : opposition de l’Asic à toute ...

L’Association des services internet communautaires (Asic), qui regroupe les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/12/2007 10:39
Institutionnel

REFORME AUDIOVISUEL : Christine Albanel assure que ...

La ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/12/2007 10:39
Institutionnel

INTERMITTENTS : financement de l’Etat reconduit jusqu’en ...

Christine Albanel, la ministre de la Culture et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/12/2007 10:39