Institutions - Réglementation  [23611 articles ]
Justice

METRO : condamné pour rumeurs de relation ...

La société Metro France a été condamnée hier à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/01/2008 10:43
Institutionnel

CNC / FONDS DE SOUTIEN : priorité ...

Satellifast / résumé : Le CNC donne cette année ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/01/2008 10:44
Institutionnel

CNC : reconnaissance de son « statut ...

La modernisation du CNC, engagée « depuis trois ans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/01/2008 10:44
Institutionnel

FIN PUB / SERVICE PUBLIC : la ...

Christine Albanel, ministre de la Culture et de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/01/2008 10:44
Institutionnel

FRANCE TV : une taxation des récepteurs ...

Le gouvernement envisage une taxation sur la vente des ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/01/2008 10:44
Institutionnel

CHAINES PUBLIQUES : le PC a déposé ...

La secrétaire nationale du PCF, Marie-George Buffet, a déposé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/01/2008 10:44
Institutionnel

FRANCE TV / PUB : l’UGS inquiet ...

L’UGS - Union guilde des scénaristes « s’inquiète fortement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/01/2008 10:44
Institutionnel

TEMPS DE PAROLE / N. SARKOZY : ...

François Hollande, premier secrétaire du PS, demande une modification ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/01/2008 10:44
Institutionnel

SEDPA : pour « des engagements absolus ...

Le Syndicat des entreprises de distribution de programmes audiovisuels ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/01/2008 10:44
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS / FIN DE LA PUB ...

L’Association des producteurs de cinéma (APC) s’interroge, dans une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/01/2008 10:44
Institutionnel

RAPPORT PRODUCTEURS / DIFFUSEURS : satisfaction du ...

Le Syndicat des entreprises de distribution de programmes audiovisuels ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/01/2008 10:44
Institutionnel

SOUS QUOTAS PATRIMONIAUX : la SACD demande ...

La SACD a rappelé hier lors d’une conférence de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/01/2008 10:44
Institutionnel

FIN ANALOGIQUE : France Télé Numérique lance ...

Le GIP France Télé Numérique a demandé à l’institut ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/01/2008 10:44
Institutionnel

ASIC : arrivée de Kewego, Over-blog et ...

L’Association des services internet communautaires (Asic) a annoncé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/01/2008 10:44
Justice

CANAL+ / DROITS L1 : audience aujourd’hui ...

Canal+ va plaider aujourd’hui au TGI de Paris pour ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/01/2008 10:44
Institutionnel

TMP : association des éditeurs ; signature ...

AB Groupe, Bolloré, Groupe Canal+, Lagardère Active, Groupe M6 ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/01/2008 10:28
Institutionnel

TMP : NRJ 12 et Direct 8 ...

NRJ 12 et Direct 8, candidates chacune à une ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/01/2008 10:28
Institutionnel

FRANÇOIS FILLON : « il faut garder ...

Le Premier ministre François Fillon a brièvement évoqué hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/01/2008 10:28
Institutionnel

SACD : « Volonté claire » de ...

La SACD a fait savoir hier lors d’un point ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/01/2008 10:28
Institutionnel

SACD : demande d’engagements sur le nouveau ...

La SACD a rappelé hier lors d’une conférence de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/01/2008 10:28
Institutionnel

SACD : pour une révision à la ...

La SACD a plaidé hier lors d’un point presse ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/01/2008 10:28
Institutionnel

HENRI GUAINO : « Pas de privatisation ...

Henri Guaino, le conseiller spécial du président de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/01/2008 10:28
Institutionnel

M. FRANCAIX : la mort du service ...

Michel Françaix, député PS de l’Oise en charge des ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/01/2008 10:28
Institutionnel

F. FILLON / SUPPRESSION PUB FRANCE TELEVISIONS ...

Répondant hier, lors des questions au gouvernement, à une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/01/2008 10:28