Institutions - Réglementation  [23611 articles ]
Institutionnel

FICAM : calendrier de crise de 2 ...

La Ficam (Fédération des industries techniques de la création) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/02/2008 10:43
Justice

4EME LICENCE 3G : avis favorable du ...

Le Conseil d'Etat a rendu un avis favorable à ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/02/2008 10:43
Justice

CAUET : 500 € d’amende pour diffamation ...

L'animateur et producteur Sébastien Cauet a été condamné à ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/02/2008 10:43
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXTERIEUR : réunion « conclusive » ...

Une « réunion conclusive » sur la réforme de ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/02/2008 10:44
Institutionnel

CNC : la commission d’aide sélective à ...

La commission d’aide sélective à l’édition vidéo « sera ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/02/2008 10:44
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : nouvelle consultation sur la ...

La Commission européenne « relance un processus de consultation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/02/2008 10:44
Institutionnel

CE : vers une protection des droits ...

La Commission européenne envisage de prolonger dans l'industrie musicale ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/02/2008 10:44
Institutionnel

SIRTI : rejet par le Conseil d’Etat ...

Le Conseil d’Etat a rejeté, dans ses premières décisions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/02/2008 10:44
Institutionnel

ACTION CULTURELLE : appel à la mobilisation ...

Le Collectif national de l’action culturelle cinématographique et audiovisuelle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/02/2008 10:44
Institutionnel

AUDIOVISUEL PUBLIC : l'intersyndicale demande à être ...

L'ensemble des syndicats des sociétés de l'audiovisuel public a ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/02/2008 10:44
Institutionnel

AUDIOVISUEL PUBLIC / S. ROYAL : « ...

Ségolène Royal a affirmé hier que « des amis ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/02/2008 10:44
Institutionnel

PUB : 178 députés UMP veulent interdire ...

178 députés UMP ont cosigné une proposition de loi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/02/2008 10:44
Institutionnel

FICAM : calendrier de crise de 2 ...

La Ficam (Fédération des industries techniques de la création) ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/02/2008 10:44
Justice

DOMINIQUE BAUDIS / AFFAIRE ALEGRE : relaxé ...

L’ancien président du CSA Dominique Baudis, aujourd’hui président de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/02/2008 10:44
Institutionnel

AUDIOVISUEL PUBLIC : les syndicats zappent Albanel ...

Les syndicats de l’audiovisuel public en grève hier, ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/02/2008 10:28
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : la fin de la ...

La ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/02/2008 10:28
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : grève « massivement suivie ...

Les programmes des télévisions et radios publiques ont été ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/02/2008 10:28
Institutionnel

TV5 MONDE : 70 % de grévistes, ...

A TV5 Monde, le taux de grévistes était de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/02/2008 10:28
Institutionnel

RADIO FRANCE : antennes largement perturbées par ...

La grève dans l’audiovisuel public a fortement touché hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/02/2008 10:28
Institutionnel

AUDIOVISUEL PUBLIC : Ségolène Royal demande le ...

L'ex-candidate socialiste à la présidence de la République, Ségolène ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/02/2008 10:28
Institutionnel

SUPPRESSION PUB / FTV : il faut ...

La suppression de la publicité dans l'audiovisuel public peut ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/02/2008 10:28
Institutionnel

AUDIOVISUEL PUBLIC : l’organisation européenne Euro-Mei solidaire ...

L’organisation Euro-Mei, qui regroupe des salariés de l’industrie audiovisuelle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/02/2008 10:28
Institutionnel

SUPPRESSION PUB / FRANCE TV : « ...

François Bayrou, le président du MoDem, a estimé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/02/2008 10:28
Institutionnel

SUPPRESSION PUB / FRANCE TV : Marine ...

Marine Le Pen, vice-présidente du FN, a dénoncé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/02/2008 10:28