Institutions - Réglementation  [23614 articles ]
Institutionnel

COMMISSION COPE / RAPPORT D'ETAPE : SACD ...

La SACD et la Scam ont invité « les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/04/2008 10:30
Institutionnel

COMMISSION COPE : Bernard Laporte propose la ...

Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux Sports, à la Jeunesse ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/04/2008 10:30
Institutionnel

CNC : le dispositif de l’aide à ...

Satellifast / résumé : Le CNC a lancé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/04/2008 10:30
Institutionnel

ERIC BESSON : lancement des Assises du ...

Eric Besson, le nouveau secrétaire d'Etat au développement de ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/04/2008 10:30
Institutionnel

ERIC BESSON : « Je ne serai ...

Eric Besson, le nouveau secrétaire d'Etat au développement de ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/04/2008 10:30
Institutionnel

ARCEP : l'autorité souhaite que les communes ...

Paul Champsaur, le président de l'Arcep, a estimé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/04/2008 10:30
Justice

TF1 : le groupe demande 100 M€ ...

Le groupe TF1 réclame 100 M€ à YouTube, qu’il ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/04/2008 10:30
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXTERIEUR : création du holding... qui ...

Satellifast / résumé : Le holding destiné à regrouper ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/04/2008 10:30
Institutionnel

TV5 MONDE : pas d’accord trouvé sur ...

Satellifast / résumé : Les partenaires français et francophones ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/04/2008 10:30
Institutionnel

COPIE PRIVEE : le collège Industriels reçu ...

Le collège Industriels (SECIMAVI, SFIB, Simavelec et SNSII) de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/04/2008 10:30
Institutionnel

COMMISSION COPE : l'intersyndicale de l'audiovisuel public fait aujourd'hui un point

ACCÈS LIBRE | L'intersyndicale de l'audiovisuel public annonce la tenue d'une conférence de presse aujourd'hui en début d'après-midi dans les locaux de France Télévisions. A l'occasion de la ...

16/04/2008 10:30
Institutionnel

RAPPORT DU CLUB DES 13 : le ...

Les 9 membres de Dire, syndicat professionnel des distributeurs ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/04/2008 10:30
Institutionnel

CNC : Véronique Cayla confie deux dossiers ...

Véronique Cayla, directrice générale du CNC, a demandé à ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/04/2008 10:30
Institutionnel

EUROVISION : Ch. Albanel veut évoquer avec ...

Christine Albanel, ministre de la Culture et de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/04/2008 10:30
Justice

DAILYMOTION : confirmation de son statut d’hébergeur

Le TGI de Paris a rendu hier deux nouvelles ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/04/2008 10:30
Institutionnel

PUB ALIMENTAIRE : R. Bachelot se réserve ...

La ministre de la santé, Roselyne Bachelot, a répété ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/04/2008 10:31
Institutionnel

RAPPORT DU CLUB DES 13 : réaction ...

La Société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs (L’ARP) a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/04/2008 10:31
Institutionnel

INTERVIEW DE NICOLAS SARKOZY : trois nouveaux ...

Plusieurs journalistes devraient interviewer Nicolas Sarkozy, le président de ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/04/2008 10:31
Institutionnel

SYROL : partenariat avec le Geste pour ...

Le Groupement des éditeurs de services en ligne (Geste) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/04/2008 10:32
Institutionnel

MEDIAS : vingt-huit rédactions en grève en ...

Vingt-huit rédactions se sont mises en grève au cours ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/04/2008 10:32
Institutionnel

ANTIPIRATAGE : les eurodéputés critiquent l'approche française

Les eurodéputés ont appelé hier à ne pas criminaliser ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/04/2008 10:33
Institutionnel

DROITS D'AUTEUR : baisse inédite de la ...

L'internet et la gratuité dans la consommation culturelle ont ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/04/2008 10:33
Institutionnel

RAPPORT / CLUB DES 13 : satisfecit ...

Le Spi s’est « réjoui » hier du rapport ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/04/2008 10:33
Institutionnel

SPI : intérêt pour la création de ...

Le Syndicat des producteurs indépendants (Spi) s'est félicité de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/04/2008 10:33